[O], les plaidoiries de Me Goulet pour l'association Croix rouge française, celles de Me Grévy pour M.

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2006, qui les a condamnés, la première, pour banqueroute et abus de confiance, à un an d'emprisonnement

de marchandises et mobiliers appartenant à l'Association ; qu'elle conteste les faits en soutenant que l'intégralité des sommes a servi au fonctionnement du Centre d'hébergement ou ont été remises à Roger

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Roger X... est décédé le 26 octobre

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 13 juin 2000, qui, pour faux et usage de faux dans des documents administratifs, falsification de chèques et usage de chèques

Le Roux-Cocheril, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Barberot, conseillers référendaires, M.

Roger, - A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par la Croix rouge française pour occuper à l'Hôpital des Charmettes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Corbara (Corse), en cassation d'un jugement

Roger Y..., M. Z...

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 6 décembre 2002, qui, pour exercice illégal de la médecine, l'a condamné à 3 000 euros d'amende dont 1 500 euros

Roger, contre l'arrêt n° 6 de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 26 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'établissement d'une attestation faisant état de faits

déclaré X... coupable du délit de conduite malgré suspension du permis de conduire ; "aux motifs qu' "il est constant, en effet, que l'arrêté litigieux a été pris à la suite du non-respect d'un feu rouge

l'arrêt ne pouvaient permettre qu'un tableau visant les leucémies, c'est-à -dire les affections des globules blancs sous diverses formes, entraîne prise en charge d'une maladie affectant les globules rouges

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me ROGER

Celles-ci s'imposent aux établissements de la Croix rouge française, sans qu'il soit nécessaire de les reprendre dans la présente convention ».

Roger, Eric Y..., demeurant ... (Haute-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 23 mars 1995 par le tribunal d'instance de Limoux, en matière électorale, au profit : 1 / de M.

Roger Y..., les opérations d'expertise confiées à M.