Codes de loi français

LEGIARTI000032711150

Paris, site de Robert Debré 21. Paris, site de Tenon 22. Villejuif, site de Paul Brousse 23. Paris, site de Saint-Louis : 24. Paris, site d'Armand Trousseau ; 25. Le Kremlin-Bicêtre, site du Kremlin-Bicêtre 6.

LEGIARTI000050742546

Lognes, Le Mée-sur-Seine, Melun, Le Mesnil-Amelot, Mitry-Mory, Moissy-Cramayel, Montévrain, Nandy, Noisiel, Ozoir-la-Ferrière, Pomponne, Pontault-Combault, Pringy, La Rochette, Roissy-en-Brie, Rubelles, Saint-Fargeau-Ponthierry, Saint-Thibault-des-Vignes

LEGIARTI000041463922

de Gavet Paramètres de physicochimie Passerelle des îles, TCC de Livet, TCC des Vernes, TCC des Roberts, TCC de Rioupéroux, TCC des Clavaux, TCC de Pierre-Eybesse 2 campagnes avant la mise en service de l'aménagement de Gavet Invertébrés

Article B

Acarien jaune de la vigne : parties végétatives de nombreux végétaux. Réunion. Frankliniella occidentalis (thysanoptère). Thrips des cultures florales, maraîchères et fraisiers. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion.

LEGIARTI000027813818

Chef du groupe ouvrages d'art 960150289 Région : ÎLE-DE-FRANCE A DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-N Chef de l'unité d'exploitation de la route de Saint-Denis 1054751728 A DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-E Chef de l'unité d'exploitation de la route de Brie-Comte-Robert

Article 1

1041, avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, 83130 La Garde, BP 368, 83085 Toulon Cedex 9 ; Centre d'étude et de formation sociale et syndicale-CEF2S (SNSPP-PATS), 20, avenue du Général-de-Gaulle, 33120 Arcachon ; Institut du travail de l'université Robert-Schuman

Article 13

sciences et techniques de l'université de Picardie ; 2-1° Angers : ESTHUA Institut national du tourisme ; 3° Bordeaux : a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ; b) Institut du thermalisme ; c) Institut des sciences de la vigne

Article L253-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 50 > 92

mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/ CEE et 91/414/ CEE du Conseil peuvent être autorisés sur les parcelles agricoles comportant une pente supérieure ou égale à 20 %, sur les bananeraies et sur les vignes

Article L112-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10

Lorsque le représentant de l'Etat n'a pas considéré comme substantielle la réduction des surfaces agricoles concernant des terres à vignes classées en appellation d'origine contrôlée ou l'atteinte aux conditions de production mais que la commission a

Article cahier des charges

En effet, cette forme spécifique est étroitement liée à la culture de la vigne : traditionnellement la fabrication des Mâconnais était réalisée par les femmes des vignerons.

LEGIARTI000019971150

Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel Eisenmann, 93602 Aulnay- 0 Ile-de-France XI. 20, rue Armagis, 78105 Saint-Germain-en-Laye Cedex. 21 122

Article (80 à 89)

D 7 VACQUEYRAS 84 D 976 Limite département 84/26 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES D 8 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES 84 D 21 D 52 Nord SARRIANS D 52 Sud SARRIANS 84 D 950 D 52 SARRIANS

Article ANNEXE 11

Avenue Robert-Schuman du n° 1 au n° 7. Avenue Raymond-Poincaré du n° 1 au n° 9, jusqu'à la limite communale avec Gagny.

Article 2

Naudi (Robert), président du conseil général de l'Ariège ; suppléant : M. Collard (Henri), président du conseil général de l'Eure. M.

Article B

Toutes origines (2) Vigne : boutures non racinées et greffons, plants de vigne greffés ou racinées. Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. Toutes origines, sauf matériel certifié origine C.E.E.

LEGIARTI000039343506

, La Trinité, Le Carbet, Le Diamant, Le François 1er canton Nord, Le François 2e canton Sud, Le Lamentin 1er canton Sud-Bourg, Le Lamentin 2e canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert

Article ANNEXE

. 583 Sarcelles. 3 556 € 4 714 € 95585AI0123 Sentier des Vignes. 1 076 Sarcelles. 6 564 € 7 153 € 95585AI0127 Sentier des Vignes. 429 Sarcelles. 4 251 € 3 344 € 95585AI0128 Chemin des Mobillets. 117 Sarcelles. 1 159 € 912 €

Article Annexe I

" B 77 Roussette du Bugey B 62 Roussette du Bugey + dénomination géographique B 55 Bourgogne + dénomination géographique Tonnerre B 65 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Beaune ou Hautes Côtes de Nuits R 60, 54 pour les vignes

Article Annexe B

(fourmi défoliatrice polyphage) ; Acysta perseo (hémiptère Tingidae sur avocatier) ; Agromyza oryzae (diptère) ; Aleurocanthus spiniferus (aleurode du citronnier, du manguier et de la vigne) ; Aleurocanthus woglumi (aleurode noir des agrumes) ; Aphelenchoïdes