a déclaré Yves B... coupable d'homicide involontaire ; " aux motifs qu'il est constant que, par suite du dysfonctionnement de l'opération automatique de nettoyage du tank, celui-ci que vérifiait Richard

du rapport de la commission de contrôle" concernant les factures Angeli, Corse diffusion, Cyrnea color, Décor 2000, IPLM Innocenti, Meoni, Miroiterie insulaire, Mori, Phénix Espagnol, Piacentini et Richard-Fuli

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, ECONOMIQUE ET FINANCIERE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Richard Heidt GMBH et Cie, société de droit

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Monboisse, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Compagnie française de gestion financière, les conclusions

1 Avis n° 2025-5 du 2 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Raphaëlle Epstein-Richard LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la

professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : DRIDA dit DEGUIDA Léon, MARX Richard

et 316 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que la Cour a rejeté la demande d'audition du docteur Richard

Richard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 décembre 1995, qui, dans l'information suivie notamment contre lui des chefs d'infractions à la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Gaec Richard et Fils, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Richard X..., né le [...]       , est décédé le [...]       

chambre A), dans le litige l'opposant à la société Ricard, société anonyme, dont le siège est [...]                                     , défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rivaud-bail, société en nom collectif,

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Ortscheidt, avocat aux Conseils, pour la société Agay Puy Ricard.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ricard, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Richarde, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Richard Desseaux, dont le siège est à Nagel Seez Mesnil à Conches-en-Ouche

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 441-1 du Code pénal, 574 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé Richard

tableau qui ferait l'objet du recel aurait été proposé à la vente à New-York et que les investigations menées ont permis d'apprendre que le tableau se trouverait actuellement en possession d'un certain Richard