Université de Reims Université de Rennes Université de Rennes-II Université de Rouen Université de Saint-Etienne Université de Strasbourg Université de Technologie de Compiègne Université de Toulouse Université de Tours Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Article Annexe I (suite)

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Petit-Quevilly 2 Bibliothèque municipale de Rouen 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Région Picardie Aisne Bibliothèque municipale de Laon 2 Bibliothèque municipale de Soissons 2 Bibliothèque municipale de Saint-Quentin

Article ANNEXE 6

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A la pointe nord de la parcelle AT 46, la rue Saint-Stenay jusqu'au droit de la rue de Saint-Quentin.

Article ANNEXE

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09233) ; Raissac (09242) ; Régat (09243) ; Rieucros (09244) ; Roquefixade (09249) ; Roquefort-les-Cascades (09250) ; Roumengoux (09251) ; Saint-Félix-de-Tournegat (09259) ; Saint-Jean-d'Aigues-Vives (09262) ; Saint-Julien-de-Gras-Capou (09266) ; Saint-Quentin-la-Tour

LEGIARTI000050066316

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Hirson 0020032Z Lycée général et technologique Paul Claudel - Laon 0020037E Collège Suzanne Deutsch de La Meurthe - Moÿ-de-l'Aisne 0020046P Collège de La Chesnoye - Saint-Gobain 0020049T Lycée général et technologique Pierre de La Ramée - Saint-Quentin

Article Annexe

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Ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines. (Complément en Essonne.)

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Virieu-le-Grand Aisne 1re circonscription Cantons de : Anizy-le-Château, Craonne, Crécy-sur-Serre, La Fère, Laon Nord, Laon Sud, Neufchâtel-sur-Aisne, Rozoy-sur-Serre, Sissonne 2e circonscription Cantons de : Le Catelet, Moy-de-l'Aisne, Saint-Quentin

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Mérigon, Mirepoix, Montégut-Plantaurel, Montfa, Moulin-Neuf, Rieucros, Rieux-de-Pelleport, Roumengoux, Sabarat, Saint-Bauzeil, Sainte-Croix-Volvestre, Sainte-Foi, Saint-Félix-de-Rieutord, Saint-Félix-de-Tournegat, Saint-Julien-de-Gras-Capou, Saint-Quentin-la-Tour

Article Annexe 6

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Il est conclu entre, d’une part, la caisse primaire d’assurance maladie / la caisse générale de sécurité sociale (dénommée ci-après CPAM/CGSS) de : Région : Adresse : représentée par : (nom, prénom/fonction/coordonnées) L’Agence Régionale de Santé (dénommée

Article Annexe 4

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LEGIARTI000046025690

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Affectifs et Sociaux et Simulation des Comportements pour des STAPS 2.0 Mathématiques pour la mécanique quantique computationnelle CentraleSupélec - campus Saclay 1 IA explicable centrée humain pour l'industrie du futur Université Versailles-Saint Quentin-en-Yvelines

Article ANNEXE V

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La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est la suivante : Département Code Arrondissement Nom Arrondissement 01 1 Belley 01 2 Bourg-en-Bresse 01 3 Gex 01 4 Nantua 02 1 Château-Thierry 02 2 Laon 02 3 Saint-Quentin

Article 1

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Centres hospitaliers de Saint-Quentin, de Guise, de Chauny et de Péronne et Maison de santé de Bohain (direction commune)-02-; 31.

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

application de l'article L. 610-1, DÉPARTEMENT JURIDICTION RESSORT Ain Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse Le département Aisne Tribunal judiciaire de Laon Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Saint-Quentin

Article Annexe

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Beauficel ; Beaulieu ; Beaumesnil ; Bellefontaine ; Le Bény-Bocage ; Bion ; Boisyvon ; Brouains ; Burcy ; Bures-les-Monts ; Campagnolles ; Campeaux ; Carville ; Champ-du-Boult ; La Chapelle-Cécelin ; Chasseguey ; Chaulieu ; Chênedollé ; Chérencé-le-Roussel

Article Annexe

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Saint-Quentin-Fallavier : demi-échangeur de Chesnes RD 311. Demi-échangeur de Saint-Quentin-Fallavier RD 75. Villefontaine RN 6. L'Isle-d'Abeau centre RN 6. Ruy - Bourgoin-Jallieu RN 6 et RN 85. La Tour-du-Pin RD 51.

Article Annexe

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des services pénitentiaires, chef du centre de détention régional de Neuvic ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention régional de Saint-Mihiel ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Saint-Quentin-Fallavier

Article ANNEXE I

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215102856 306 JOISELLE 0 -2 565 2 565 2 565 215103276 351 MARIGNY 1 000 -219 1 000 215103516 376 MONTGENOST 1 000 -1 793 1 793 793 215104258 458 REUVES 0 -284 1 000 1 000 215104381 473 SAINT-BON 1 000 -2 932 2 932 1 932 215104746 511 SAINT-QUENTIN-LE-VERGER

Article Annexe 1

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Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite ; 02599 Pierremande ; 02607 Ploisy ; 02610 Pommiers ; 02616 Pont-Saint-Mard ; 02635 Ramicourt ; 02639 Remigny ; 02657 Rougeries ; 02659 Rouvroy ; 02668 Sains-Richaumont ; 02684 Saint-Michel ; 02691 Saint-Quentin

Article Annexe 1

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02628 Puiseux-en-Retz ; 02635 Ramicourt ; 02639 Remigny ; 02643 Ressons-le-Long ; 02649 Rocourt-Saint-Martin ; 02657 Rougeries ; 02659 Rouvroy ; 02665 Grand-Rozoy ; 02668 Sains-Richaumont ; 02684 Saint-Michel ; 02687 Saint-Pierre-Aigle ; 02691 Saint-Quentin

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