André H..., domicilié à la société Sylvain Joyeux, passage Moglia, Zac du Pont Tournant, 93300 Aubervilliers, 23 / de Mme Muriel N..., domiciliée à la société Bouygues Télécom, ..., 24 / de M.

André MONDOLONI, Juge M. Jean-François IMPINNA, Juge qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

André Q..., demeurant ..., 7°/ Mme Ruth P..., demeurant 9, Mattias A..., Gerden (Allemagne), 8°/ M. Patrick K..., demeurant ... d'Aude, 9°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° P 98-40.930 formé par la société André, venant aux droits de la SNC Compagnie Internationale

Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Clos Saint André doivent dès lors être rejetées.

Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA André Mathieu doivent dès lors être rejetées.

Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Elle soutient que : - aucune irrégularité ne justifiait le rejet de ses offres pour les lots n° 6 et n° 28, les quantités mentionnées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ayant

André Z..., demeurant Bercloux à Brizambourg (17770) ; - n° 134494, présentée par M. et Mme Raymond J..., demeurant chez M. N... à Brizambourg (17770) ; - n° 134496, présentée par M.

ARTICLE 3.- LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DE LA REQUETE DE LA COMMUNE DE SAINT-FRONT-SUR-LEMANCE ET LE RECOURS INCIDENT DE L'ENTREPRISE GENERALE ANDRES SONT REJETES.

commerce et d'industrie d'Alès (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1986 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de la société à responsabilité limitée des Etablissements André

né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 7] (71) [Adresse 2] [Localité 5] Madame [W] [S] née le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 8] (71) [Adresse 2] [Localité 5] Assistés de Me Eric QUENTIN

André C..., demeurant à Saint-Quentin (Aisne), ..., agissant en sa qualité de gérant de tutelle de Mme Solange A..., veuve Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1987 par la cour d'appel d'Amiens

FO, 4 / du syndicat CFTC, 5 / du syndicat CGC, 6 / de la société Maubeuge construction automobile, société anonyme, ayant tous leur siège MCA, zone industrielle Grevaux les Guides, avenue André

. a été arrêté, détenu ou séquestré" ; la question n° 11 interroge la Cour et le jury sur le point de savoir si "André X... a été arrêté, détenu ou séquestré comme otage pour préparer ou faciliter la commission

Maurice K..., demeurant 47, cours Saint-André, 38800 Pont-de-Claix, 14°/ de M. Pierre L..., demeurant 56870 Baden, 15°/ de M. Pierre M..., demeurant ..., 16°/ de M.

André, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 novembre 2000, où étaient présents : M.

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M. Texier, conseiller, Mme Bourgeot, M. Besson, conseillers référendaires, M.