concernées et ne reflètent pas la situation réelle de la présence d'amiante dans ces navires ; - il ressort de plusieurs études médicales que les fibres d'amiante sont définitivement absorbées par les poumons

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'un cancer du poumon pour le traitement duquel elle a reçu des soins depuis 2016.

margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } Publié le 8 novembre 2021     PREMIÈRE SECTION Requête n o 74259/17 Athanasios POUROS

DENATURATION, DES DOCUMENTS CONTRADICTOIRES QUI LUI ETAIENT SOUMIS, LA COUR D'APPEL A RETENU "QUE LA VEUVE BAQUE, AGEE DE PRES DE 85 ANS, A PRESENTE DANS LA NUIT DU 23 AU 24 JANVIER UN OEDEME AIGU DU POUMON

COMMERCE A REJETE LA REQUETE TENDANT A L'HOMOLOGATION DES RESOLUTIONS PRISES LE 28 NOVEMBRE 1972 PAR L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE ANONYME LA MAISON DES BLESSES DU POUMON

TEXTE DU REGLEMENT ETAIT ENTACHE DE NULLITE DANS LA MESURE OU IL PERMETTAIT AU SECRETAIRE DU COMITE DE DECIDER L'AFFICHAGE DES PROCES-VERBAUX SANS L'ACCORD DU CHEF D'ENTREPRISE, LUI CONFERANT AINSI UN POUVOR

Depuis 2004, à la suite de la détection d'une masse sur le poumon, il était soumis à des contrôles préventifs contre le cancer du poumon. GRIEFS 1.

pour défaut d'intérêt à agir, à contester l'opposabilité à son égard de la décision de l'organisme de prendre en charge au titre de la législation professionnelle de la maladie (tableau 30b, cancer du poumon

C, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

X... à l'encontre de l'arrêté contesté du 12 janvier 1984 sont inopérants ; que c'est ainsi à bon droit que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif a rejeté les conclusions d'excès de pouvor

[B] [I], collaborateur, selon un pouvor écrit DEBATS : L’affaire a été appelée à l’audience, en Chambre du Conseil, du 09 avril 2026, devant David ARTEIL, juge rapporteur, qui a ensuite fait son rapport

DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, RANSAN A VENDU A DESANGLES, LE 1ER JANVIER 1970, UN IMMEUBLE MOYENNANT LE VERSEMENT D'UNE RENTE VIAGERE ; QUE RANSAN, QUI ETAIT ATTEINT DEPUIS 1968 D'UN CANCER DU POUMON

] [E], salarié de la société [6] depuis le 2 octobre 1978, employé en qualité de technicien labo métallurgique, a établi une déclaration de maladie professionnelle portant sur une tumeur maligne du poumon

Mme D fait valoir qu'elle a été diagnostiquée avec une tumeur au poumon droit en 2016, alors qu'elle était âgée de 25 ans et a dû subir une artério-embolisation bronchique afin de permettre le passage

PROCÉDURE [J] [D], née le [Date naissance 2] 1927 a été hospitalisée successivement - du 22 au 30 mars 2015 au CHU d'[Localité 1] en service de cardiologie suite à la survenue d'un oedème aigue du poumon

née le 26 Avril 1979 à POUMA (CAMEROUN) ... 29100 DOUARNENEZ ayant pour avocats postulants la SCP GAUTIER LHERMITTE, et pour avocat plaidant Me Cécile LAUNAY, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle

---Réponse : «j'ai une boule au dos, j'ai reçu neuf coups de couteaux en France et je suis handicapé du pied gauche et j'ai mal au poumons»--- Dans les considérants de l'arrêté portant obligation de

Elle soutient que : - elle est atteinte de la mucoviscidose ; - elle a été greffée des poumons en 2005 mais fait des rejets, des infections pulmonaires à Pseudomonas Aeruginosa ainsi que des bronchopneumopathies