correctionnel des chefs, d'une part, de déversement de substance nuisible dans les eaux souterraines, superficielles ou de la mer, d'autre part, de rejet en eau douce ou pisciculture de substance nuisible au poisson

cours d'eau, la société [1] (la société) a été poursuivie devant le tribunal correctionnel pour y répondre du délit de rejet en eau douce ou pisciculture, par personne morale, de substance nuisible au poisson

statutaire, ont, par l'intermédiaire notamment de Roberte E... épouse C..., mis en gage auprès de différents établissements du Crédit municipal, seize bracelets en or, fourrés de cuivre et portant un faux poinçon

et terre-pleins () / Tout nettoyage de poissons ou rejets de chairs de poisson est formellement interdit.

A compter de mai 2013, il a été affecté au rayon poissonnerie de l'hypermarché Carrefour de [Localité 7].

A compter de mai 2013, elle a été affectée au rayon poissonnerie de l'hypermarché Carrefour de [Localité 5].

U... un immeuble destiné à l'exploitation d'un fonds de commerce de poissons et coquillages. 2. Le 9 août 2018, les consorts C... N... ont délivré à M.

(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 29 mai 1990 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section commerce), au profit de la société anonyme Poissonneries de la côte catalane,

En 2014, ils ont entrepris des travaux pour équiper la centrale hydroélectrique d'une passe à poissons mais se sont alors heurtés à l'opposition de leurs voisins qui, soutenant que la servitude de passage

A la fin de l'année 2004, la S.A.R.L PUB SUFFREN a demandé à [T] [V] de diversifier ses fonctions en effectuant des achats de compléments de poissons à [Localité 6], lorsqu'il récupérait les colis de poissons

des inventaires effectués le 29 août 1992 et le 26 septembre 1992 laissait apparaître une augmentation de stock sur 19 produits alors qu'aucun achat n'avait été enregistré ; un contrôle au rayon poissonnerie

de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard et Yves Z... coupables d'avoir déversé dans une rivière un pesticide dont l'action ou les réactions ont détruit le poisson

conception unique ou lorsque les choses enlevées, détournées ou obtenues à l'aide d'un crime ou délit ont été en tout ou partie recelées ; qu'en refusant de constater la connexité des délits de vol de poissons

explosifs ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir fixé comme il l'a fait l'indemnité pour frais de repeuplement en poissons

POPSUN INDUSTRIE [Adresse 4] [Localité 3] Représentées par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentées par Me Charlotte MACHTOU de

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 décembre 1995), que la société Sopal, qui a pour activité la production de saumons et de poissons

grille à l'entrée de la chambre d'eau, ils démontrent également avoir accompli de nombreuses démarches tendant notamment à faire reconnaître, par l'administration, que la réalisation d'une échelle à poissons

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur du transport transmanche de poussins d’un jour