Q... en enlèvement d'un poteau empiétant, selon eux, sur leur fonds ; que M.

contrat de sous-traitance soit signé ; que l'ensemble des personnels ainsi engagés étaient placés sous les ordres directs du responsable local de la société ABC, Joseph Y..., qui procédait lui-même au pointage

quitté les lieux en ne le voyant pas revenir et sous le coup de la panique ; que son casier judiciaire mentionne six condamnations ; qu'en laissant sciemment les lieux en l'état alors que la chute du poteau

Tijani s'appuie sur des feuilles de pointages écrites de la main de son époux ; qu'en énonçant : "qu'au regard des pièces discutées contradictoirement par les parties, notamment des relevés d'horaires

le bénéfice de l'ancienneté acquise au service du précédent ; qu'en décidant, après avoir constaté qu'au cours de l'année 1983, la société Rhône-Poulenc a pris le contrôle majoritaire de la société Pointet-Girard

encore aux conclusions de la partie civile faisant valoir que, lors de son départ de l'association, Hergault avait laissé les dossiers dans un désordre indescriptible ne permettant pas d'effectuer un pointage

réparation des dommages causés par les infractions au sens de l'article 142-1 du Code de procédure pénale ; que l'interdiction de sortie du territoire et les obligations de remise du passeport et de pointage

juge les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par la salariée, qu'en l'espèce, ceci avait d'ailleurs été expressément demandé par injonction de communiquer les fiches de pointage

la définition du terme « épidémie » avancée par l'assureur, qui réfute la contagion et l'impact sur une population étendue comme données constantes, ne correspond pas à celles des dictionnaires qui pointent

[M] [A] à retirer l'ensemble des poteaux situés sur la parcelle n° [Cadastre 3] en limite de propriété avec la parcelle n° [Cadastre 2] et à ne pas placer d'éléments qui empêchent l'exercice du droit de

tension sur les réseaux et ouvrages de distribution et production d'énergie électrique, a, le 14 mai 1987, fait une chute provoquée par une décharge électrique, alors qu'il travaillait en haut d'un poteau

réalisés par le fournisseur du plancher, mentionnent des longueurs de poutrelles trop courtes, les appuis des poutrelles du plancher hourdis sur les poutrelles métalliques sont insuffisants, aucun poteau

Y... était constituée de planches larges et parfaitement visibles ; que les poteaux qui la fixait au sol n'étaient pas saillants mais placés derrière les planches ; que cette barrière ne présentait donc

Y... et la MAIF, tendant à obtenir le remboursement des sommes versées à la commune d'Aubière en réparation d'un poteau endommagé, alors , selon le moyen, que commet une faute l'automobiliste qui n'adapte

août 1989, un inspecteur du travail s'est présenté dans les locaux du magasin Leroy-Merlin, au Pontet et, en application de l'article L. 611-9 du Code du travail, s'est fait présenter les fiches de pointage

traitement simplifié du fret mis en place par le transporteur entraîne, en cas de perte de l'objet, la perte du document et la perte du contrôle du colis en raison de l'absence d'une procédure de pointage

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 DÉCEMBRE 2021 La société de la rue du Poteau

d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentées par Me Aurélie Richard, avocat au barreau de Bethune, avocat constitué Nous, Thomas Bigot, conseiller de la mise en état, assisté de Harmony Poyteau