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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e7
29 janvier 2008
29 janvier 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L. DAUPHIN & MIHAJLOVIC COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 29 JANVIER 2008 Appel d'une décision (No R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b16a
25 septembre 2007
25 septembre 2007
POUGNAND S. E. LA. R. L. DAUPHIN & MIHAJLOVIC COUR D' APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 25 SEPTEMBRE 2007 Appel d' un Jugement (No R.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9333d
13 juin 2006
13 juin 2006
POUGNAND S. E. LA. R. L. DAUPHIN & MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Appel d'un Jugement (No R.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86181
21 mars 2002
21 mars 2002
POUGNAND S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a9b
11 décembre 2006
11 décembre 2006
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 11 DECEMBRE 2006 Appel d'un Jugement (No R.G. 04/00044) rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ee
11 décembre 2006
11 décembre 2006
POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 11 DECEMBRE 2006 Appel d'un Jugement (No R.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d67
13 février 2002
13 février 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8613f
24 avril 2002
24 avril 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627a
26 mai 2002
26 mai 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
61634cf21c666ce2d9a48d38
16 juin 2011
16 juin 2011
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda2
27 novembre 2008
27 novembre 2008
RG No 08 / 03531 SCP CALAS SCP GRIMAUD Me RAMILLON SCP POUGNAND SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 27 NOVEMBRE 2008 Appel d'une décision
Source officielleChambre sociale 4-6
65b370a18c0355000835f8df
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[T] est sortie brusquement en claquant la porte, des sanglots dans la voix et en disant à haute voix quelque chose comme 'c'est un coup de poignard dans le dos, ils essaient de me la faire à l'envers,
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c423
24 juin 2008
24 juin 2008
CALAS SCP GRIMAUD SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2E CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 24 JUIN 2008 DECLARATION DE SAISINE DU 06 Janvier 2006 sur un arrêt de cassation du 08 Novembre 2005
Source officielleChambre Commerciale
5fdc33462574855740f86599
13 décembre 2018
13 décembre 2018
N° RG 17/00479 - N° Portalis DBVM-V-B7B-I3VI FP Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SCP POUGNAND la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879ef
4 octobre 2005
4 octobre 2005
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 04 OCTOBRE 2005 Appel d'une décision (No R.G. 02/04278) rendue par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE
Source officielleJuge libertés & détention
66fd9e4238de0398b51b885f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
imminent pour la sûreté des personnes et/ou portaient atteinte de façon grave à l'ordre public ; plus concrètement, il était fait état des éléments suivants : - aurait selon son conjoint tenté de la poignarder
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2503432_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
son conjoint au Nigéria avant qu’elle ne quitte ce pays, justifiant en particulier à cet égard d’un dépôt de plainte auprès de la police nigériane au début de l’année 2023 à la suite d’un coup de poignard
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204859_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
importante, -et les observations de Mme E, représentant le recteur de l'académie de Toulouse, qui a réfuté les moyens et arguments en rappelant que l'élève Kaba a été agressé par dix individus et a été poignardé
Source officiellecr
61372500cd5801467741a238
24 octobre 1990
24 octobre 1990
beaux-frères Guy et Gaston Y... et son neveu Luc Y... une expédition punitive contre B... au domicile duquel ils se seraient rendus à bord d'un véhicule automobile où auraient été déposés deux carabines, un poignard
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203091_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
portant exclusion définitive sans sursis devait être maintenue, la rectrice de l'académie de Bordeaux s'est fondée sur le texte écrit par C E dans son carnet personnel : " Je vais vous mutiler, vous poignarder
Source officiellePage 10 sur 38