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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet D
634a4f54acdcd6adff75a9e0
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Mme [G] [H], née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 6], de nationalité française, [Adresse 5] ; Représentés par Me Marie EFTIMIE-SPITZ, avocat au barreau de Papeete ; L'Office Notarial Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86272
16 mai 2002
16 mai 2002
UDAF DE LOT ET GARONNE es-qualités d'administrateur ad'hoc des mineurs Quentin X... né le 8/12/86 à AGEN et Joffrey X... né le 27/07/89 à AGEN C/ Philippe Adrien Lucien X..., Haude LE TAILLANDIER DE Y.
Source officielleTrib. de Commerce
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
greffe le 23/01/2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Patrick MONTENOISE, Président, et par Maître Pierre-Philippe
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf66b63637c907b7b6b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle9ème chambre 3ème section
662bf14fe266e89ef1189fbd
26 avril 2024
26 avril 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE PERSONAL FINANCE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP - #R030 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Béatrice
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c72a5ebf9472f114de
31 janvier 2024
31 janvier 2024
mandataire successoral dela succession de Madame [A] [T] veuve [J] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Yann LE GOATER - #E1229 représentée par Me Yann LE GOATER - #E1229 défaillant représenté par Me Philippe
Source officielleCharges de copropriété
65cfb680a47d1f8c9dd707d9
24 janvier 2024
24 janvier 2024
STACHMOU AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Philippe RUFF de la SELARL RUFF AUZAS AVOCATS ASSOCIES - #L0262 AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Julien FEVRIER, Juge, Assisté de Line-Joyce GUY
Source officielle18° chambre 1ère section
659d9d7caa704a07f4934343
9 janvier 2024
9 janvier 2024
RESTO LA BULLE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Philippe RUFF de la SELARL RUFF AUZAS AVOCATS ASSOCIES - #L0262 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielle18° chambre 2ème section
65b4070b753f879640d60937
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[G] [F] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Xavier LÉCUSSAN - #D1218 représenté par Me Xavier LÉCUSSAN - #D1218 DEFENDERESSE Mme [E] [Z] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Philippe BENSUSSAN
Source officielleChambre 1-8
6312ef002e6a8e4f13ca619a
3 août 2022
3 août 2022
MARSEILLE Appelante Mme [I] [B] Représentée par Me Serge MIMRAN VALENSI, membre de la SELARL MIMRAN VALENSI SION, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f691
26 avril 2024
26 avril 2024
avocat au barreau de PARIS INTIMEES [7] venant aux droits de la [4] ([5]), [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Malaury RIPERT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0408 substitué par Me Philippe
Source officielleChambre 03 CONTRAT RESPTE
67994922ca73a1c9dee8b9e3
6 janvier 2025
6 janvier 2025
AGOSTI Greffier lors du prononcé : Philippe AGOSTI Après avoir entendu les conseils des parties, l’affaire a été mise en délibéré à ce jour .
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd94992
9 juillet 2020
9 juillet 2020
L'affaire a été plaidée à l'audience du 17 juin 2020 et a été mise en délibéré au 9 juillet 2020.
Source officiellecr
61372630cd58014677423a23
21 juin 2000
21 juin 2000
D..., de son projet avec Joël C... et de ses démêlés avec Jean Y... et Philippe Z... ; Attendu qu'entre le 14 avril et le 25 mai 1994, date de l'audience devant le tribunal de commerce, Philippe D.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6a0d46decdc6046d47455c6e
19 mai 2026
19 mai 2026
NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 substitué par Me Laurie DELAGE, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [V] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Philippe
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c5054f
30 novembre 1982
30 novembre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 513-1, R. 513-9, L. 751-1 ET L. 751-4 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE PHILIPPE X..., AGENT DE VENTES AU COMPTOIR DES ENTREPRENEURS, QUI AVAIT
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c82a5ebf9472f114fd
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[I] [W] Mme [F] [W] épouse [R] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Marie-josé CHARPENTIER OLTRAMARE - #R0106 représentée par Me Olivier DESANDRE NAVARRE - #B0187 représenté par Me Philippe BIARD - #R0146
Source officielleChambre 10
69d7f0cccdc6046d47ae776d
7 avril 2026
7 avril 2026
PARIS, substituée par Maître Hélène FONTAINE, avocat au barreau de LILLE, non comparante (cf message RPVA du 3 avril 2026) à : Madame [W] [U], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Corinne PHILIPPE
Source officielleCharges de copropriété
6631374119f939ca6242e4ac
25 avril 2024
25 avril 2024
AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Philippe BENSUSSAN de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES - #P0074 DEFENDEUR S.C.I.
Source officielle18° chambre 2ème section
65c3d94bc432ce7d11a6ca74
29 janvier 2024
29 janvier 2024
LOGIPIERRE 1 RCS NANTERRE 314 369 018 AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Philippe REZEAU de la SELARL QUANTUM IMMO - #L0158 défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président
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