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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
69613effcdc6046d47c497e8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Philippe MAUREL et Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00055
28 février 2018
28 février 2018
de sa mère, il aurait été agressé sexuellement par lui ; qu'ainsi, alors qu'ils étaient partis se baigner, Olivier Z... aurait conduit Corentin X... dans une cabine de change, il aurait enlevé son maillot
Source officielle1ère Chambre
6788a3d005b7378c3f0c5310
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
5fdc2c42f66c4f506ea7f2b2
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Philippe JAVELAS, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Daniel FARINA, Président M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6347ac5529ffd2adfff4f3ac
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/18297 APPELANTE SA GENERALI ASSURANCES IARD représentée par son Président [Adresse 3] [Localité 5] N° SIRET : 552 062 663 représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f72
1 avril 2004
1 avril 2004
. : Monsieur Serge B..., CONSEILLERS ASSESSEURS TITULAIRES : Monsieur Philippe C... et Monsieur Z...- Louis PUGNET, Tous trois désignés en application de l'article 191 du code de procédure pénale MINISTERE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893bc
16 octobre 2007
16 octobre 2007
. : 07/01382 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 16 OCTOBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : Arrêt COUR D'APPEL DE CAEN du 30 Mars 2007 APPELANT : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d220
19 octobre 2009
19 octobre 2009
domicilié en cette qualité au siège social, sis 18 cours d'Albret-33000 BORDEAUX représentée par la SCP BOYREAU & MONROUX, avoués à la Cour et assistée de Maître Marie Anne BLATT de la SCP CAPORALE-MAILLOT-BLATT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR05445
8 octobre 2008
8 octobre 2008
avait produit plus de vin qu'il ne le déclarait officiellement, l'inventaire aurait permis de le faire apparaître ou sa comptabilité en aurait été affectée ; que surtout, l'oenologue de l'exploitation, Philipe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6285e1536a1876057df5d428
18 mai 2022
18 mai 2022
LYON sous le numéro 954 506 077) Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants Me Jérôme PHILIPPE
Source officielle2ème chambre
63bfb39f5e2fbe7c90043aab
11 janvier 2023
11 janvier 2023
CALVI SAS SCHILLIGER BOIS SARL NC BOIS SARL GARAND ET FILS SAS ETABLISSEMENTS FAGES SARL LA FORESTIERE SA GALLIEN BOIS IMPREGNES SARL JDDES BOIS SARL MEYRUEIX ET FILS SAS OCCITARN BOIS SAS PHILIP
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae27
7 février 2008
7 février 2008
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, entendue en son rapport, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0105DEC005509810
5 janvier 2016
5 janvier 2016
: Luis López Guerra, President, Helena Jäderblom, George Nicolaou, Helen Keller, Johannes Silvis, Dmitry Dedov, Branko Lubarda, judges, and Stephen Phillips
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0708DEC000870204
8 juillet 2008
8 juillet 2008
xa0; Peer Lorenzen, President, Rait Maruste, Karel Jungwiert, Renate Jaeger, Mark Villiger, Isabelle Berro-Lefèvre, Zdravka Kalaydjieva, judges, and Stephen Phillips
Source officielle1ère Chambre
64ae4b17a1775905dba3bca0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT
Source officielle1ère Chambre A
5fd9a15b56d1e09453686e6b
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Une contre- lettre avait été établie et datée du 25 juin 2003 entre la SCI Mac Mahon Lanrezac et la société Khalifa Airways selon laquelle la SCI Mac Mahon Lanrezac reconnaissait devoir à la société Khalifa
Source officielle2ème chambre section A
69e1d18ccdc6046d4789bfe9
16 avril 2026
16 avril 2026
fond, origine Tribunal de Grande Instance de PRIVAS, décision attaquée en date du 28 Mai 2024, enregistrée sous le n° 22/01839 Madame [S] [M] [Y] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Philippe
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1212JUD004016706
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Philip Leach, directeur de l’European Human Rights Advocacy Centre. Le gouvernement azerbaïdjanais (« le Gouvernement ») a été représenté par son agent, M. Ç. Asgarov. 3.
Source officielle1ère Chambre
6789fa470c7dc206c9eb7e53
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18f
25 mars 2008
25 mars 2008
représenté par Me Jean- Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES Yasmina A... épouse Z..., de nationalité Française, née le 16 Décembre 1953 à PARIS
Source officiellePage 10 sur 13