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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
288 résultats pour « Philippe LE FUR »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 3
Le formateur valide au fur et à mesure les compétences acquises par l'élève au cours de la formation.
Article 5
.) : au fur et à mesure de l'avancement de l'exécution des travaux, sous forme d'acomptes. 4° Réception et règlement définitif des travaux (R.D.T.) : après l'acceptation des derniers décomptes généraux définitifs par le préfet de région (direction régionale
Article L521-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 17
consigner entre les mains d'un comptable public une somme correspondant au montant de l'établissement des données, tests et études à réaliser avant une date qu'elle détermine pour classer une substance ou un mélange ; La somme consignée est restituée au fur
Article Annexe 5
CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT PHILIPPE
CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT-PHILIPPE
Article 10
cohérence comparatif peut être réalisé plusieurs fois par le gestionnaire de la plateforme ou les services de l'Etat missionnés par le préfet compétent au regard de la localisation du bâtiment, de la partie de bâtiment ou de l'ensemble de bâtiment, au fur
Article L556-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 36 > 58
L'autorité titulaire du pouvoir de police peut également obliger le responsable à consigner entre les mains d'un comptable public une somme répondant du montant des travaux à réaliser, laquelle sera restituée au fur et à mesure de l'exécution des travaux
Article ANNEXE 33
André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à la limite Est de la parcelle section DX n° 58 ; - limite Est de la parcelle section DX n° 58 jusqu'à la rue Jean-Philippe-Rameau
Article 2
50. 4° Un récipient est considéré comme n'ayant aucun produit caractéristique s'il ne renferme pas normalement d'eau à l'état liquide et s'il est pourvu d'un appareil de purge fonctionnant d'une manière efficace et évacuant l'eau de condensation au fur
Article L752-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 11
pas obtempéré à l'injonction préfectorale, le représentant de l'Etat dans le département peut obliger à consigner entre les mains d'un comptable public une somme répondant du montant des travaux à réaliser, laquelle est restituée au propriétaire au fur
Il est débité par le crédit du compte 702 "Provisions pour travaux" au fur et à mesure de la réalisation des travaux.
Segrétain (Philippe), président de Transcet. M. Cornil (Michel), président de l'Union des transports publics (U.T.P.) ; suppléant : M. Soupault (Thierry), délégué général de l'U.T.P. M.
Article ANNEXE 14
Avenue Philippe-Lebon jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau. Traversée de l'avenue Georges-Clemenceau jusqu'aux limites est des parcelles CK 282 et CK 280 incluses. Limites sud-est puis sud-ouest de la parcelle CK 280.
Article (51 à 59)
REIMS 51 Rue du Docteur Lemoine Rue Philippe REIMS Rue du Commerce REIMS 51 Avenue du 29 Août 1944 D 980 TINQUEUX Route de Soissons TINQUEUX 51 Route de Soissons Avenue du 29 Août
Article Annexe 11
Lorsque le nombre de candidats ayant satisfait aux concours est supérieur au nombre des emplois mis au concours, les intéressés sont inscrits, par ordre de mérite, sur une liste d'admission et nommés dans ce même ordre au fur et à mesure des vacances
Article Annexe IV
L'état et le maintien en conformité des tableaux réutilisés au fur et à mesure de l'évolution des installations temporaires font l'objet d'une vérification en atelier ; cette vérification est attestée par le biais d'une fiche ou de tout autre moyen équivalent
Article 81
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 36 > 93
Toutes les pièces du dossier sont cotées par le greffier au fur et à mesure de leur rédaction ou de leur réception par le juge d'instruction.
LEGIARTI000029537037
JPS B, en 30 g (blague) 7,40 JPS B, en 30 g (pot) 7,40 JPS B, en 49 g (pot) 12,00 Maryland tabac à tuber, en 50 g 12,00 News N, en 30 g (blague) 7,40 News N, en 48 g (pot) 11,80 News N, en 49 g (pot) 12,00 News N, en 50 g (pot) 12,30 Philip
LEGIARTI000050066316
Lycées général et technologique Jacques Chirac (cité internationale) - Marseille 2e Arrondissement 0840001V Lycée polyvalent Charles De Gaulle- Apt 0840004Y Lycée général et technologique Théodore Aubanel - Avignon 0840005Z Lycée polyvalent Philippe
LEGIARTI000028786110
0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0790011H Collège François Albert CELLES-SUR-BELLE Poitiers 0790016N Collège Henri Martineau COULONGES-SUR-L'AUTIZE Poitiers 0790089T Collège Gérard Philipe
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