Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
635a21a2c549ea05a7cd2ca6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2c
20 juin 2007
20 juin 2007
légal en exercice 43 Cours Jean Jaurès BP 353 84027 AVIGNON CEDEX 1 représentée par le Cabinet JURISUD SCP BOUT- GASSER, BALAY, PUECH, BARTHOUIL, avocats au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8731e
12 janvier 2005
12 janvier 2005
Aide juridictionnelle RG N : 03/01434 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé B l'audience publique du douze Janvier deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
11 juin 2003
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du onze Juin deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f274
14 mars 2012
14 mars 2012
MERCER FRANCE en la personne de son représentant légal C/ Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cf8
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Nicolas Jean Philippe coupable de RECEL DE BIEN PROVENANT D'UN VOL, (moto jaune Suzuki volée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3c
8 novembre 2011
8 novembre 2011
François-Philippe X... né le 26 Avril 1971 à SAINT GERMAIN EN LAYE, demeurant...-92110 CLICHY M. Nicolas X...
Source officielle2ème chambre
5fdd2044ea9fd28926eb0363
10 octobre 2018
10 octobre 2018
ST/CO Philippe Y... C/ G... Z... SA MARKET F...
Source officielle8ème chambre 1ère section
6627fcc642439575e2f7e0c7
23 avril 2024
23 avril 2024
D0032 Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5], [Adresse 3], [Adresse 2] à [Localité 9], représenté par son syndic, la société CABINET BALZANO [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e719
31 octobre 2011
31 octobre 2011
ET : COMMUNE DE L'EGLISE AUX BOIS dont le siège social est Mairie-Le Bourg-19170 L'EGLISE AUX BOIS représentée par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
64eedc9bbb2c32d969d3527a
19 juillet 2023
19 juillet 2023
au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2805d6f7f678d495ca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La SASU Philips France Commercial précise que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866b6
5 décembre 2002
5 décembre 2002
Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès D..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 24 Octobre 2002 ARRÊT : Réputé contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f2
21 avril 2005
21 avril 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le d lib r de la Cour, compos e de : Madame Simone Z..., Pr sidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e91
7 avril 2004
7 avril 2004
DU 07 Avril 2004 ------------------------- B.B/S.B Philippe G. Roseline X... pouse G. C/ Edouard Y... RG N : 02/00323 - A R R X... T N!
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8a9
29 mai 2008
29 mai 2008
Philippe venait voir M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
635cc3800d69e87f74e6c0e1
28 octobre 2022
28 octobre 2022
D'APPEL DE RENNES N° 22/251 N° RG 22/00604 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TGUH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc458985
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3f9e12c85000874af48
17 janvier 2024
17 janvier 2024
GUARDIA, Président de chambre, chargé du rapport et devant Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69b055c2cdc6046d472d8bae
29 janvier 2025
29 janvier 2025
DEMANDEUR : La SAS INGRAM MICRO RCS [Localité 1] METROPOLE 344 658 117 [Adresse 1] Comparution : représenté par Maître DRUESNE Aymeric, avocat au sein du cabinet [Localité 2] AVOCATS substitué par Maître BOST
Source officiellePage 10 sur 53