septembre 2012 ; qu'elle avait ensuite saisi le tribunal des affaire de sécurité sociale d'Arras afin de contester la décision de rejet rendue par la commission de recours amiable ; que le FIVA avait parallèlement

amener Michel B... à se questionner et ce indépendamment des particularités liées au marché des pièces d'or ; "- que l'évolution importante du chiffre d'affaires réalisé par la COVEMEP, alors que parallèlement

sur la plainte dénonçant des pratiques concertées entre plusieurs constructeurs, concessionnaires et organisations professionnelles automobiles visant à entraver le développement des importations parallèles

commissionnaire en douane, a déposé une déclaration pour le compte de la société Verseau l'espace vacances, pour la mise à la consommation d'un navire de plaisance exporté des Iles Vierges par la société Pasadena

s'agissant du lieu de travail, des déplacements réguliers dans toute la région centre-ouest de la France ne constitue pas une modification du contrat de travail, dès lors qu'en outre le salarié s'est parallèlement

La société Puma fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors « que si le fait pour un revendeur de s'approvisionner sur un marché parallèle ne constitue pas en soi une pratique anticoncurrentielle

étant destiné au traitement des semences de pommes de terres et le Confidor étant destiné à être pulvérisé sur certains arbres fruitiers ; considérant qu'il ne s'agit pas en l'espèce d'une importation parallèle

de procédure pénale, violation des droits de la défense ; "en ce que, par arrêt incident, la Cour a rejeté la demande de renvoi formée par l'accusé ; "aux motifs que l'issue de l'instruction parallèle

..., en sorte que le jugement se trouve dépourvu de toute base légale ; "alors, enfin, qu'il résulte du constat d'huissier établi le 3 mars 1998 que les rues Desmarets et Claude-Groulard étant parallèles

a précisé en cote D 17 qu'il possédait une Ford Fiesta rouge dans laquelle il avait eu l'occasion de prendre Y... jusqu'en 1990, date à laquelle il a fait l'acquisition d'une Ford Escort rouge, parallèlement

de restructuration ayant pour objet, notamment par le rapprochement avec la société des transports Munster, de redresser la situation économique de l'entreprise, enfin que sa rémunération avait parallèlement

justice, le maintien devant la cour d'appel d'une procédure dans le but de préserver ses droits dans l'incertitude du succès et de la recevabilité d' une instance introduite parallèlement

succession du fait qu'elle était tenue de rembourser des emprunts, c'est-à-dire de payer des charges qui, en l'absence de contamination, eussent été couverts par une assurance-vie, tout en constatant parallèlement

cour d'appel, qui s'est uniquement fondée sur les conclusions d'un rapport d'expertise se prononçant sur les causes du non-fonctionnement de la pompe à chaleur, déposé à l'occasion d'une instance parallèle

alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en l'absence de toutes clauses de non concurrence, la cour d'appel ne pouvait qualifier de fautif en lui-même un dépôt de marque qui constituait simplement, parallèlement

donnés à bail à la société Cleaner service étaient bien conformes à la réglementation administrative et permettaient bien l'usage de blanchisserie prévue au bail, alors, surtout, que, dans l'instance parallèle

salarié ne peut exercer aucune activité professionnelle ; que la cour d'appel a constaté que, durant les trois années de son congé parental, Mme Y... avait effectué des travaux ponctuels pour la société Parallel

A..., président du conseil d'administration de Estée Lauder, adressée au vice-président d'Egypt Air), qu'elle avait été chargée, en 1989, d'établir "parallèlement aux lignes générales du budget...