la décision lui refusant initialement le bénéfice des conditions matérielles d’accueil ; - elle est entachée d’une erreur de droit com te tenu de sa situation de récarité et de vulnérabilité et orte

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Sté hane Diémert, - les conclusions de M.

Il résulte de l’examen de la minute du jugement attaqué que celle-ci com orte toutes les signatures requises ar les dis ositions qui récèdent.

de l’article R. 423-57 du code de l’urbanisme ; - le projet ne méconnait pas les dispositions de l’article 1.1 du règlement applicable dans la zone A du plan local d’urbanisme intercommunal du pays d’Orthe

médicament par fonction ainsi qu'il ressort de l'avis formalisé de l'Agence Française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), joint au dossier, en date du 16 février 2011 ; que les racines d'orties

Par un mémoire enregistré le 14 octobre 2022, la communauté de communes de la Vanne et du pays d'Orthe (CCVPO) représentée par Me Ferraris conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

GmbH tegen Lifestyle sports + sportswear Handelsgesellschaft mbH en Michael Orth.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundesgerichtshof - Duitsland.

GmbH contra Lifestyle sports + sportswear Handelsgesellschaft mbH e Michael Orth. # Pedido de decisão prejudicial: Bundesgerichtshof - Alemanha. # Marcas - Directiva 89/104/CEE - Artigo 7.º, n.º1 - Esgotamento

Anna Maria ROSSETTI 06/12/1962 Daniela MISTRETTA 06/07/1955 Barbara DI PAOLO 07/11/1964 Laura ORSETTI 31/08/1965 Rossana CASTORINA 07/05/1957 Giuliani Angelo Orte 26/11/2018 16/01/2019   52758/12

Les éléments roduits, et notamment le ra ort d’information rovenant d’un hô ital ublic en Turquie roduit our la remière fois en a el, qui indique que M. 

réquisition les droits et taxes dont l'acte d'acquisition avait été exonéré ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte authentique du 6 décembre 1996, le groupement foncier agricole Domaine d'Orphée

Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - et les observations de Me Cambla, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : 1.M.

Gym contre la SA BNP Paribas en raison des dysfonctionnements ayant affecté le compte de la SARL Orty Gym, - dit irrecevable la SARL Orty Gym en sa demande de mainlevée de l'opposition de la SA BNP Paribas

des travaux exécutés sur le Lot 9 * Condamner la société ORCHIES GASTON LEROY à payer à la société INDIGO la somme de 64 871,23 euros pour les travaux du Lot 11 * Condamner la société ORCHIES GASTON

A... à la somme de 18 595,20 euros ; -  le ra ort de M. A..., daté du 19 se tembre 2022 ; - les autres ièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme C..., - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M.

Le ra ort de M. Michel, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.