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6 328 résultats pour « NadiaZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b42cdc6046d47f26861

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[K] [D] [M] [W] né le 11 juillet 1983 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Nadia Ouraghi, avocat de permanence, avocat au barreau

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69aa3f9ccdc6046d47ab3317

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

DESINFECTION NETTOYAGE DU SUD OUEST N° RG: 2025P00990 DEBITEUR SAS DECONTAMINATION DESINFECTION NETTOYAGE DU SUD OUEST Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 885 168 310 - 2020 B 3445 Représentant légal : Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ff9f

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Thierry Y... en qualité de curateur de Mme Nadia Y.... Infirme le jugement déféré. Statuant à nouveau, Déclare Mme Nadia Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d446

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Sur les heures supplémentaires Les fiches de temps de travail renseignées par Madame Nadia Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87852

Appel

18 février 2005

18 février 2005

Nä 03/04511 AFFAIRE : Nadia X... C/ S.A. AGF IART ...

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422efc

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

été condamné, par ordonnance du juge aux affaires familiales du 7 mars 1994, à payer à Nathalie Y..., une pension alimentaire de 400 francs pour chacun de leurs enfants, Yazid né le 2 juillet 1987 et Nadir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b39

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

CONDAMNE Mademoiselle X...Nadia, aux entiers frais et dépens de l'instance. ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f6

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

représenté par la SELARL BOUQUET-DESWARTE, avocats INTIMÉE Mme Nadia B... née le 23 Mai 1972 à NOUMEA (98800) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e996

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Il résulte en effet d'autres attestations versées aux débats que contrairement à ce que soutient Mme Aure X..., Mme Nadia Y... sortait du domicile de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df102ecdc6046d474658dc

Commerce

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Jean-Pierre DUQUESNE Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbd10d33d080affce5575e

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

; 'condamné Nadia X... aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c150

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

C / Nadia Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f887

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

depuis septembre 2010 des prestations sociales et qui précise que Nadia est à son domicile depuis le 25 août 2010 ; Attendu que Madame Z... de son côté affirme que Nadia est domiciliée chez une amie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913f0

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

personne de ses représentants légaux ayant son siège 116 rue de Maubeuge-75010 PARIS Représentée par Me Nathalie DREUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C1644 INTIMÉE ET APPELANTE Madame Nadia

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151738

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

ministre de l'intérieur à sa demande tendant à connaître le statut, au sens de l'article 3 de l'ordonnance du 7 mars 1944 relative au statut des Français musulmans d'Algérie, de la commune d'Ouled Nadjaa

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210775

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ed5

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Régine, BUSSON Nadia. Jugement du Conseil de Prud'hommes d'ANGERS en date du 02 Mai 2000. ARRET RENDU LE 20 Décembre 2001 APPELANTE: S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdde8c50df7248b27d20360

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

être reproché à Mme Nadia X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f914

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

DES EXPROPRIATIONS ARRÊT DU 25 JUIN 2012 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 12/04 NADIA X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mme C

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01023

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

défense au fond, les exceptions visées à l'alinéa 1er dudit article 385-1 ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme, sur l'action civile, et des pièces de procédure que Mme Nadine

Source officielle