Jean-Michel, - C...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 24 mai 1995 qui, dans les poursuites exercées contre lui pour recel, a prononcé sur les intérêts civils; Vu les mémoires

Zouhair Michel né le 17/01/1945 en République du Mali, demeure ... et que sa dernière déclaration des revenus souscrite au titre de l'année 2002 ne mentionne aucun revenu issu d'une activité professionnelle

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 1988, qui, pour abus de biens sociaux et banqueroute, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois

juin 1993), que les époux X... ont acquis plusieurs lots de copropriété dans un immeuble situé dans un secteur sauvegardé et ont adhéré à l'Association foncière urbaine libre (AFUL) Saint-Pierre-Saint-Michel

des articles 575 et 593 du Code de procédure pénale, de l'article 313-1 du Code pénal, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Michel

X... et Noël A... à verser à Me Z... ès qualité la somme de 4 024 654 euros correspondant au montant des sommes détournées au préjudice des sociétés SCAVC et CEA, étant précisé, s'agissant de Michel X

(Paris, 15 février 2005), que la société civile immobilière Le Cornillon (la SCI) a, de 1995 à 1998, effectué des opérations sur le marché des options négociables par l'intermédiaire de la société Michaux

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 26 mai 2000, qui a condamné, pour publicité de nature à induire en erreur, le premier, à 300 000 francs d'amende, le deuxième

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-29, 222-30 et 222-45 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel

Michel X..., demeurant ..., 2 / M.

Michel, - Z...

Michèle, épouse Z..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 janvier 1996, qui, sur appel relevé par la partie civile d'une ordonnance de non-lieu partiel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 15 juillet 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour révélation d'un secret de fabrique et vol, a prononcé sur

déjà examiné la validité des délégations dans son précédent arrêt dans les termes suivants", que le chef d'entreprise s'estime déchargé de ses obligations par les deux délégations consenties en 1988 à Michel

Michel X..., demeurant à Caumont-sur-Durance (Vaucluse), ..., en cassation du jugement n° 11255 rendu le 12 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Vaucluse, siégeant à Avignon, au

Jean-Michel LABORDE Mme Aurélie ROUSSEAUX Date de prononcé (2) : 23 Juillet 2025 Président signataire : Mme Claudine BROSSE Jugement signé électroniquement par le greffier mentionné en dernière page

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2002, qui, pour homicide et blessures involontaires aggravés et contravention au Code de la route