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507 résultats pour « Mathilde Robert »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100193

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

document aux termes duquel ils convenaient de procéder à une séparation de fait ; que Madame X... en est elle-même partie en mai 1996 pour s'installer à Düsseldorf (Allemagne) avec l'enfant commun Matthias

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe02e

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Pierre, Benoît, Robert YX..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 29 / de M. Christophe, Vincent YX..., demeurant ... (2e) (Rhône), 30 / de Mme XL..., Mathilde, K..., dite Madou Vienot, veuve de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9015c

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

née le 20 Février 1921 à CAMBRAI (59400) ... ... 59400 CAMBRAI Non comparante représentée de Me ROBBE, avocate au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90256

Appel

8 février 2013

8 février 2013

LE FOYER LOGEMENT LES SAPINS BLEUS ... 59840 PERENCHIES Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 AVENUE ROBERT SCHUMAN BP 80074 59370 MONS EN BAROEUL Comparante

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01988

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

Mathias S..., - M. Bernard T..., - Mme Chantal U..., - M. Eric V..., - Mme Marie-Thérèse W..., épouse XXXXX..., - M. Daniel XX..., - Mme Denyse YY..., - Mme Michelle ZZ..., - Mme Zoé AA..., - M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c67c84ca9bf26379030920

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Arrêt n° du 06/07/2022 N° RG 21/01144 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FAOQ CRW / AA Formule exécutoire le : 06.07.2022 à : SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI SELARL SELARL

Source officielle
TCOM

RECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience publique

69b6c4cccdc6046d47c1a3a1

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

BEDNARSKI – CHARLET & ASSOCIES, partie demanderesse comparant par Maître Emilie DUMUR, substituant Maître Stéphanie DRODE * Et * La SÀRL BTMR, [Adresse 2], partie défenderesse comparant par Maître Robert

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6616d91063271232b2e4c2c2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

la société MAD [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Philippe BALON de la SELEURL CABINET BALON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0263 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Perrine ROBERT

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2400936_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

’urbanisme pour autant que cette modification prescrit la création d’un secteur « UBj » sur les parcelles AE42, AE43, AE44, la création d’un secteur Ube afin d’intégrer le projet de lotissement rue Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

No Portalis DBVQ-V-B7C-EP32 C... Cc/SAS TENEDOR REIMS

6253cdb8bd3db21cbdd94431

Appel

5 février 2019

5 février 2019

c/ SAS TENEDOR REIMS FLM Formule exécutoire le : à : -Maître Jean-emmanuel ROBERT -Maître Nicolas HUBSCHCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6711faa27603bf88a1884591

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Adresse 3] [Localité 1] Madame [C] [M] épouse [V] née le 21 Décembre 1968 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Caroline LETISSIER de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6d4

Cassation

17 mars 1989

17 mars 1989

Robert, 18°/ de Monsieur XC... Marco, 19°/ de Monsieur XD... Fernand, 20°/ de Madame XE... Marilyne, 21°/ de Monsieur XM... Edmond, 22°/ de Monsieur XN...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

67ee177251255e24994fc41d

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

spéciale représentant l'Etat dans les différends internationaux en matière d'investissement, ayant son siège : [Adresse 2] (PEROU) agissant par sa Présidente, Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef68dc5b777c909931d5

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

LP PROMOTION [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e3dd3834a3175fca0a

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

BOUZE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-mathieu LASALARIE Me Sébastien CEYTE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 29 Septembre 2023.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

668833f7342d338c20d246f1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND Chambre 1/Section 2 AFFAIRE: N° RG 24/02737 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y3CG N° de MINUTE : 24/00609 Monsieur [K] [D] [C] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Mathilde

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Paul Garcin, Jérôme Garcin, Marie Rom Bourg, Christophe Ojeda, Véronique Beltra, Annie Burdin, Eliane Burdin, Michel Burdin, Etienne Gastaldi, Frédéric Profizi, Nathalie Bourgard, Laurent Atallah, Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2cc

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Monsieur Mathieu A... Madame Lucie A... épouse B... Mademoiselle Claire A... Monsieur Dominique A... Mademoiselle Clémence A...

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e390c6b8b177da18cae

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Janvier 2025 [Z], [Z] c/ [S], [R] COPIES DÉLIVRÉES LE 10 Janvier 2025 : 1 copie exécutoire à ; - Me Amina BENLEBNA, - Me Marjorie RIDEAU, - Maître Antoine FAIN-ROBERT

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb3895e2fbe7c90043a15

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

MAINNEVRET - MALBLANC AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS INTIMÉE : La SASU AGENCE FRANÇAISE DE TRADUCTION ET DE COMMUNICATION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Matthieu

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ROBERT, Mathilde, Renée, Andréa

SIREN 105148712Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

22/05/2026

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Radiations

ROBERT, Mathilde

SIREN 902113281Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

12/04/2026

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Créations

Robert, Mathilde, Nathalie, Amélie

SIREN 890390578Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

05/04/2026

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Créations

ROBERT, Mathilde

SIREN 101575074Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

27/02/2026

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Créations

ROBERT-VAUVELLE, Anaïs, Mathilde, Isabelle

SIREN 990300220Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

21/08/2025

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