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3 766 résultats pour « Mathilde JAMOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8decd

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Monsieur Guillaume X... et Madame Virginie Z... se sont mariés le 1er octobre 2005 à BOUVIGNY-BOYEFFLES, sans contrat préalable, et un enfant est issu de cette union : - Mathias, né le 5 février 2008

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cef

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Manuel X...et Mme Armelle Y...sont nés trois enfants reconnus par leurs deux parents : - Mathieu, le 5 octobre 1988, - Raphaël, le 28 janvier 1995, - Eugénie, le 13 février 1997.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6348ff0263d497adffda3e0c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[J] [L], nouvel acquéreur de la villa «Mathildis » auprès de la SARL [Adresse 32] suivant promesse de vente du 30 novembre 2020, est intervenue volontairement en la cause.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR07642

Cassation

31 janvier 2007

31 janvier 2007

H puis de son fils Stéphane, ces comptes étant eux-mêmes, le cas échéant, approvisionnés par des virements provenant de la société, également off shore, Insurance Brokerage Consulting (IBC) de Mathieu

Source officielle
CA

Chambre sociale

6260f7d76d9e13277d6e3730

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Raffalli Paul Mathieu.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200824

Cassation

21 mai 2015

21 mai 2015

Mathieu Y... a plongé dans une piscine « hors sol » située dans le jardin de l'habitation et a subi un grave traumatisme ; que M. Mathieu Y..., ses parents, M.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2301609_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Il fait valoir que les moyens soulevés par Mme Jambois ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310668

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Matthias X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Jade Immo, société civile immobilière

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01115

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Didier et Florian X..., Mmes Mathilde, Jung et Sook X..., M. Y..., M. Z..., M.

Source officielle
CA

Taxes et dépens

6a1a7394cdc6046d4774919e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[T] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Non comparante Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Alexandre MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e071

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Mathias X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6260f7d66d9e13277d6e372a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Raffalli Paul Mathieu.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6260f7d66d9e13277d6e372c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Raffalli Paul Mathieu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd8998d

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c395882b39b2e73a092

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

, du cabinet MATHIEU, conseil de la préfecture de police de Paris, et le conseil de l’intéressé sur le fond ; L’intéressé a déclaré : je confirme mon identité et ma nationalité.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025528983

Admin. suprême

16 mars 2012

16 mars 2012

Matthieu A tendant à l'annulation de la décision du 22 décembre 2010 par laquelle le président du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles a rejeté sa demande d'accès à ses origines personnelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89047

Appel

22 mars 2006

22 mars 2006

Mathieu MAURI, Président de Chambre, et par M. Dominique SANTONJA, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

69dd679fcdc6046d4722a096

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Au soutien de ses prétentions, elle explique notamment que le matériel livré n'a jamais été installé, malgré de nombreuses réclamations.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660cf2557c1ccb0008628bc3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[Localité 6] représentée et plaidant par Me Marilyne Kuzniak, avocat au barreau de Lille ET : INTIME Monsieur [S] [R] [Adresse 3] [Localité 5] représenté et plaidant par Me Matthieu

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

5fd94f4e500fd037ea4b49a0

Appel

27 février 2020

27 février 2020

, membre de la SCP Minet Mathieu.

Source officielle