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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2400490_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Blin, présidente, - Mme Marchessaux, conseillère, - M. Fourcade, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501270_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Délibéré après audience du 12 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Blin, présidente, Mme Marchessaux première conseillère, M. Fourcade, conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501310_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Délibéré après l’audience du 29 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Blin, présidente, - Mme Marchessaux, première conseillère, - M. Fourcade, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2400742_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1°
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302734_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A B demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Marchéville-en-Woëvre à lui verser une somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts ; 2°) de condamner la commune de Marchéville-en-Woëvre
Source officiellecr
évrier 2004, qui, dans la procédure suiviec/Jean-François X
6079a8c69ba5988459c4edc7
1 février 2005
1 février 2005
musée Rodin pour comparaison ; que la Cour constate, en outre, que la galerie Thomire donnait une description de l'oeuvre de Marie Laurencin différente de celle figurant au catalogue raisonné de Marchesseau
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502528_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502533_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2205410_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500013_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M. Sauvageot, rapporteur public.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03185_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
D E C I D E : Article 1er : : La requête de Mme Marchetta est rejetée.
Source officiellecomm
6137239ccd5801467740c0a7
2 mai 2001
2 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Marchal, société à responsabilité
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007767153
12 février 1990
12 février 1990
Marchesi la somme de 50 000 F en réparation du préjudice subi ; Article 1er : Le jugement du tribunal administratif de Poitiers en date du 13 mai 1987 est annulé.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025822145
28 septembre 2011
28 septembre 2011
, représentée par ses cogérants, dont les sièges sociaux sont au 30 rue de Thionville à Lille (59000) ; la SCI 30 RUE DE THIONVILLE et la SCP MARCHAL-MARCHAL-MAS-COLLINET demandent au Conseil d'État :
Source officielle2ème chambre
DTA_2501588_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500478_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Blin, présidente, Mme Marchessaux, première conseillère, M. Fourcade, conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401711_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Blin, présidente, - Mme Marchessaux, première conseillère, - Mme Tomi, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502529_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502545_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502618_20251116
16 novembre 2025
16 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.
Source officiellePage 10 sur 184