effleuré le sexe avec ses pouces en lui disant : "C'est bon, c'est chaud", lui massant les grandes lèvres du vagin ; Hélène A..., épouse B..., déclarait qu'à la neuvième séance, Christian X... lui avait massé

vendu en l'état futur d'achèvement, ont, par acte du 15 novembre 1995, assigné la société d'économie mixte de Montreuil Bagnolet (la SEMIMO B), vendeur, maître d'ouvrage, et la compagnie Mutuelle du Mans

Y... et la compagnie les Mutuelles du Mans, en réparation de son préjudice en invoquant un manquement du loueur à son obligation de conseil et d'information dans l'utilisation de la nacelle ; qu'il fait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle du Mans assurances IARD, société d'assurances à forme mutuelle

Man, - A...

Celui-ci est alimenté par le versement, par les entreprises de travail temporaire, d'une contribution équivalent à 0,50 % de la masse salariale de l'ensemble des intérimaires en contrat de travail temporaire

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui a admis que Mme veuve de Z... était subrogée dans les droits de la masse des créanciers de la SNC Percheron

X..., son employé, une lettre de licenciement pour faute grave ; que ce dernier a donné connaissance du contenu de cette lettre aux responsables de la société Littoral marée puis a engagé, outre une action

X..., salarié au service de la société "Club Méditérranée" a démissionné de son emploi le 22 décembre 1977 ; qu'estimant que la qualification de maître de manège figurant sur le certificat de travail qui

dont le siège est à Erstein (Bas-Rhin), ZI d'Esrstein Gare, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1986 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit de La Société UNIC MANN

X... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le pourvoi, d'une part, que pour déclarer inopposable à la masse des créanciers l'escompte, au profit de la banque, des deux bons de caisse

Yves X..., 2 / de la société Agri Manu Z...

grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 24 février 2004), d'avoir décidé qu'elle avait recelé de la succession de Joseph X..., la somme de 24 940,66 euros, dit qu'elle devait restituer cette somme dans la masse

X..., en qualité de syndic de la même société, ainsi que les sociétés Chromostyle et Edicis Evry, sollicitant, dans le dernier état de ses écritures, la condamnation solidaire de la masse des créanciers

.., ès qualités, fait grief à l'arrêt d'avoir constaté son désistement d'instance, en qualité de représentant de la Compagnie et d'avoir déclaré prescrite son action en qualité de représentant de la masse

profit des cadres qui en étaient exclus, alors, selon le moyen : 1 / qu'il résulte de l'article L. 132-24 du Code du travail que les seules conditions d'application en sont une augmentation de la masse

X... figure parmi les cinq noms de la liste nominative des contrôleurs techniques ; que les missions de contrôle des manèges sont confiées à des personnes identifiées, qui ont donc pouvoir et compétence

doivent pour cette partie être intégrées dans l'assiette de calcul de la subvention et de le contribution dues au comité d'entreprise, la cour d'appel a méconnu le sens et la portée de la notion de masse