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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c62a0fcdc6046d47220924
23 janvier 2026
23 janvier 2026
] Non comparante d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Juges : Ministère Public : Greffier : Hervé GRUMEAU Emmanuel COURAUD et Philippe BAHU Mme, [T] Maître Céline MAILLARD
Source officiellecomm
6079d3e69ba5988459c59b80
26 avril 2000
26 avril 2000
Vu l'article 1134 du Code civil et les articles 40 et 50 de la loi du 25 janvier 1985, dans sa rédaction applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à une demande de la société Maillard
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02243_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 août 2023, M. et Mme A, représentés par Me Maillard demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
633fc380e633183e2ee17bc1
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[Adresse 1] [Localité 2] Comparant en personne, Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La SCP ORLANDI-MAILLARD
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad0380cdc6046d47e8843e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[S] [X], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, M.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad0394cdc6046d47e88557
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[W] [N], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, M.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4a113cdc6046d47fae051
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[J], [H], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, M.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4bff9cdc6046d47fdc186
15 janvier 2025
15 janvier 2025
2022 B 891) Représentant légal : M., [T], [H], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielle5ème chambre, JU
DTA_2211156_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Maillard, avocat de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NC03013_20250211
11 février 2025
11 février 2025
A, représenté par Me Maillard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise la charge de l'Etat, au bénéfice de Me Maillard, qui s'engage à renoncer au bénéfice de l'aide juridictionnelle, la somme
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2213807_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 25 juin, 16 septembre, 24 octobre et 31 octobre 2022, Mme C B, représentée en dernier lieu par Me Maillard,
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a86
24 février 2017
24 février 2017
Société CUMA MADURAN-MAINGARD C/ Z... Société C. R. C. A. M.
Source officielleciv3
613721c7cd580146773f7329
29 juin 1992
29 juin 1992
Jean, Laurent, Charles Z..., demeurant à Saint-Benoît (La Réunion), chemin Maingard n° 4, Bourbier-les-Bas, 8°/ Mme Marie, Odette Z..., épouse E..., demeurant à Saint-Benoît (La Réunion), chemin Maingard
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad75bacdc6046d47f022c3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
« Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Aurélien BAUDRON avocat à [Localité 1], devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad767dcdc6046d47f030e5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
2016 B 2074) Représentant légal : Mme [M] [Q], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2103180_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Maillard, avocat de M.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2600820_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
dernier versera à Me Maillard une somme de 1 100 euros en application des dispositions de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69fb16eacdc6046d47c829df
29 avril 2026
29 avril 2026
, la mandataire conclue sur une situation irrémédiablement comprise sauf à ce que le débiteur démontre le contraire, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ad01a4cdc6046d47e7ca95
31 décembre 2024
31 décembre 2024
] [Y], mandataire judiciaire, ont comparu et que les candidats repreneurs, la société BALDINI INVESTISSEMENT et la société MC PUZZLE, n'ont pas comparu en chambre du conseil devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad65c3cdc6046d47eeaa70
15 janvier 2025
15 janvier 2025
conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me GIRAUD-LOUIS de la SELARL CRESSARD DUTTO [I] cabinet d'avocats à [Localité 3], devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officiellePage 10 sur 223