l'arrêté du 20 avril 2020 par lequel le maire de Vienne (Isère) a mis en demeure les copropriétaires de l'immeuble situé au 143 chemin de l'Octroi à Vienne de réaliser des travaux de sécurisation du mur longeant

B A demande au juge des référés de circonscrire l'objet de sa mission au mur en pierres dominant la plate-forme du boulevard de l'Industrie et longeant la montée d'escalier, à la terrasse située en amont

L'assiette de ce droit de passage est la suivante : il partira du chemin rural et longera les côtés est des immeubles cadastrés [Cadastre 8] puis [Cadastre 6] et enfin [Cadastre 13]. » Les parcelles

Y..., qu'à ce jour il existait un chemin unique partant de la RD n° 1, orienté nord-sud, longeant à l'est la propriété Z... et à l'ouest, la propriété X...

Il a également acquis des terrains nus à usage agricole longeant l'arrière des deux maisons.

propriété de la parcelle 339 ; qu'il n'existe aucune mention de servitude de passage dans cet acte ; que la parcelle 197, propriété A..., dont sont issues les parcelles 362 et 641 est une parcelle longeant

A... a demandé au tribunal administratif d’Amiens d’enjoindre à la commune de Nibas d’effectuer les travaux de reconstitution et de consolidation du talus longeant le mur d’enceinte de sa propriété située

Il aura également droit de passage à tous usages sur la bande de terrain d'environ trois mètres de largeur longeant à l'ouest le bâtiment vendu ; ce droit de passage s'exercera depuis le portail de l'entrée

madame X... sur la parcelle cadastrée section E n° 1660, pour relier ses parcelles cadastrées section E 1658 et 583 à la voie publique s'exerce sur une bande de terrain d'une largeur de trois mètres longeant

. revendiquent la propriété privée d'un chemin partant à l'Est du chemin vicinal 404, se dirigeant vers le Sud, se divisant ensuite en deux branches l'une rejoignant la rivière le Garon et l'autre longeant

conseil municipal de Saint-Cyprien a refusé de faire droit à leur demande du 15 janvier 2020 tendant à l'aménagement d'une rambarde " à l'anglaise " le long du Carreyrou du Sol et à la réfection du mur longeant

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le chemin partait du chemin communal, longeait d'un côté

réglementant la circulation sur les chemins d'accès à l'abbaye de Châtres ; 2°) d'enjoindre à la commune de Saint-Brice de déplacer de 140 mètres vers le sud la barrière située sur le chemin rural longeant

de randonnée ; que M. et Mme X..., propriétaires de parcelles de terrain desservies par ce chemin, les ont assignées afin de faire juger qu'ils avaient acquis par prescription la partie du chemin longeant

Il est toutefois constant, ainsi qu’il a été rappelé ci-dessus, qu’il avait connaissance de la présence régulière de chaînes d’amarrage en travers du sentier qui longeait la rivière et qu’il n’a installé

Antibes, en annulation notamment de l'additif n° 2 aux décisions de l'assemblée générale des copropriétaires du 28 juillet 2004 qui leur refusait l'attribution en jouissance privative de la terrasse longeant

appartenant aux époux [K] n'est pas enclavée, d'AVOIR dit que les époux [K] disposaient d'un accès à leur parcelle par le chemin rural du Carrau et par le chemin d'exploitation prolongeant ledit chemin longeant

POUR LA CIRCULATION DES CYCLISTES, PUISQUE CES DERNIERS NE PEUVENT EMPRUNTER LA CHAUSSEE PRINCIPALE RESERVEE AUX AUTOMOBILISTES; QUE DES LORS, LE MARDELE AVAIT L'OBLIGATION D'EMPRUNTER LA PISTE LONGEANT