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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 11
69d5e6d5cdc6046d477b73d0
7 avril 2026
7 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6edcdc6046d477b757c
7 avril 2026
7 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6efcdc6046d477b75c3
7 avril 2026
7 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007628800
19 juin 1989
19 juin 1989
X... assurait l'exploitation et qui a été fondé le 1er janvier 1977 a embauché dès le début de son activité un maître de manège salarié, qui assurait à plein temps les leçons d'équitation ; que si M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86947
8 octobre 2003
8 octobre 2003
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d40
20 janvier 2004
20 janvier 2004
Instruction clôturée le 17 Juin 2003 DEBATS en audience publique du 12 Novembre 2003 tenue par Monsieur LECOMTE, Président rapporteur, (sans opposition des avocats dûment avisés) qui en ont rendu compte
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f8c
10 décembre 2003
10 décembre 2003
CREDIT LYONNAIS représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté de Maître X..., Avocat, (TOQUE 503) Instruction clôturée le 20 Mai 2003 DEBATS en audience publique du 22 Octobre 2003 tenue par Monsieur LECOMTE
Source officielleChambre 5
686573dd72b7e1b6bf1d4a81
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DU [Adresse 1], représenté par son syndic de copropriété, le Cabinet FONCIA CHADEFAUX LECOQ S.A.S.
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68b5df64c1dca99f26392d22
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DE L’MMEUBLE SIS [Adresse 4] représenté par son syndic la société FONCIA FADEFAUX LECOQ exerçant sous l’enseigne FONCIA OLIVIER Représentant : Maître Bertrand CAHN de l’AARPI CAHN CHABANNE, avocats au
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
659f997e3328fa00087a26cc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LECOQ [Localité 12], exerçant sous l'enseigne ALBAX [Adresse 2] [Localité 1] Non comparante ni représentée à l'audience Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du
Source officielle1ère Chambre civile
64019e34546e3305deed5d63
6 juillet 2022
6 juillet 2022
N° du dossier 210364 Représentée par Me Pierre LE BOUEDEC, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Monsieur [J] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas MARGUERIE de la SCP DOREL-LECOMTE-MARGUERIE
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02289_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Deux nouveaux mémoires présentés pour la commune de Saint Germain-en-Laye et la SCI Leco ont été enregistrés le 7 et le 10 septembre 2023. Ils n'ont pas été communiqués.
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01769_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Ainsi que l’a jugé la Cour de justice de l’Union européenne par son arrêt du 14 juin 2007 rendu dans l’affaire C 445/05, Werner Haderer, ces dispositions désignent les leçons données par
Source officielleMagistrat Mme POUGET
DTA_2401586_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
à la charge de l’Etat le versement à Me Lecour de la somme demandée de 1 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec1
28 mars 2008
28 mars 2008
lettre de son employeur lui notifiant son licenciement, reproché à Monsieur X... son absence injustifiée de son poste de travail depuis le 2 juin 2006 à 16 heures et de n'avoir pas assuré sa dernière leçon
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e74e
29 octobre 1968
29 octobre 1968
CASSATION ET REGLEMENT DE JUGES SUR LE POURVOI DE LECOZ (JEAN X...), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 26 AVRIL 1968, QUI, POUR TENTATIVE DE VOL, L'A CONDAMNE A QUINZE MOIS D'EMPRISONNEMENT
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb4f8541312a816c596
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e40
24 février 2004
24 février 2004
Instruction clôturée le 23 Septembre 2003 DEBATS en audience publique du 07 Janvier 2004 tenue par Monsieur LECOMTE, Président rapporteur, (sans opposition des avocats dûment avisés) qui en a rendu compte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110294
6 avril 2022
6 avril 2022
novembre 2020 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Corinne Pellegrin, domiciliée [Adresse 5], [Localité 1], 2°/ à la société Barneoud-Guy-Lecoyer-Millas-Pellegrin
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623755
14 octobre 1988
14 octobre 1988
été communiqué par le service national des examens du peris de conduire ; qu'il a estimé que chacun des candidats se présentant pour la première fois aux épreuves techniques avait suivi vingt-cinq leçons
Source officiellePage 10 sur 199