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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
6035385ad2c8836273fe2f42
31 mai 2016
31 mai 2016
de la SCP LAROQUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0276 Assistées de Me Aurélie DUQUESNE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1697 PARTIE INTERVENANTE : SA MMA IARD MMA IARD
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302368_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
le versement de 1 200 euros à Me Larroque.
Source officielleciv2
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31 mai 1976
31 mai 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LAROCHE, ENTREPRENEUR, AYANT ETE CHARGE DE LA CONSTRUCTION DE DIVERS PAVILLONS D'HABITATION PAR LE GROUPE FAMILIAL DE VILLENAVE-D'ORNON ET LA SOCIETE COOPERATIVE "LE TOIT
Source officielleChambre 1-8
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22 mai 2026
22 mai 2026
[D] [Z] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de Maria FREDON, greffière.
Source officielleciv2
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11 juillet 1988
11 juillet 1988
Laroche de Roussane, rapporteur ; MM. Chabrand, Michaud, Devouassoud, Dutheillet-Lamonthézie, Burgelin, conseillers ; Mme Vigroux, conseiller référendaire ; M.
Source officielle1ère Chambre
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9 avril 2026
9 avril 2026
LAROCHE ARCHITECTURE C/ S.A.R.L. [O] [T], S.A. AXA FRANCE IARD Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleciv3
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8 janvier 1975
8 janvier 1975
ARISTIDE-BRIAND A LEVALLOIS-PERRET, A LAQUELLE IL A FAIT APPORT DE L'IMMEUBLE CONSTITUANT LE SIEGE SOCIAL, ET LA SARL DES LABORATOIRES LECOQ ; QU'IL A ENSUITE CONCLU, LE 2 MAI 1950, AVEC LA SOCIETE LAROCHE-NAVARRON
Source officielleciv1
607943339ba5988459c41867
8 octobre 1974
8 octobre 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, A LA SUITE DE L'EXECUTION, PAR LA SOCIETE LAROCHE, DE TRAVAUX DE TERRASSEMENT SUR UN TERRAIN DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE
Source officielleChambre 1-8
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29 mai 2026
29 mai 2026
[A] [M] Représentant : Me John ARDITI, avocat au barreau de NICE Appelant Mme [I] [U] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de
Source officielleChambre 1-8
6a1a7914cdc6046d477534a1
29 mai 2026
29 mai 2026
[R] [T] Représentant : Me John ARDITI, avocat au barreau de NICE Appelant Mme [N] [L] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de
Source officielleChambre 1-8
69693013cdc6046d476d92fd
14 janvier 2026
14 janvier 2026
membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me René SCHILEO, avocat au barreau de NICE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-8
69693017cdc6046d476d9349
14 janvier 2026
14 janvier 2026
représentant légal en exercice représenté par Me Philippe HUGON DE VILLERS, membre de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-8
69d747d6cdc6046d479cd2bf
8 avril 2026
8 avril 2026
l'AARPI LEXAZUR AVOCATS, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Février 2026 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-11 OP
680b1f9e4d571f883366927c
23 avril 2025
23 avril 2025
Jean MONTERO, avocat au barreau d'Aix-en-Provence *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2025 en audience publique devant Monsieur Pierre LAROQUE
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030484889
10 avril 2015
10 avril 2015
Vu la procédure suivante : La clinique du Croisé-Laroche, aux droits de laquelle est venue la société HPM Nord, a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler pour excès de pouvoir la décision
Source officielleChambre 1-8
68df5f1238ac3a658931dd99
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LINOAH-LAIDI Représentant : Me Hubert ROUSSEL, membre de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pierre LAROQUE, magistrat de
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06243_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Larroque renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat la somme de
Source officielle5ème chambre
DTA_2411143_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 septembre 2024, Mme B Duchesse A, représentée par Me Larroque, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e46
5 septembre 2007
5 septembre 2007
LAROCHE, victime de harcèlement moral.
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b3ec
2 février 1971
2 février 1971
A LAROCHE, OPPOSITION FONDEE SUR LE FAIT QU'ALORS QUE LES VENDEURS S'ETAIENT ENGAGES ENVERS LUI, POUR EUX-MEMES ET LEURS SUCCESSEURS, A NE VENDRE PENDANT DIX ANS DANS LEUR DEBIT QUE LES BIERES, LIMONADES
Source officiellePage 10 sur 263