jugeant différemment la Cour a violé les dispositions visées au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite de l'analyse par le laboratoire central des industries électriques d'une lampe

" aux motifs que B... connaissait la situation de famille de Mme A... et les difficultés pécuniaires de celle-ci ; que deux tableaux acquis par B..., représentant le premier Coysevox et le second Lady

des arriérés de primes d'assurance dus par Yann X... pour d'autres contrats, sans aucun lien avec les époux Y... ; qu'il avait bien perçu en outre la somme de 10 000 francs concernant l'assurance de "Lady

lequel lesdites lampes fabriquées en Chine n'étaient pas comparables à celles fabriquées dans la Communauté car les producteurs chinois n'exportaient que des lampes CFL-i d'une durée de vie inférieure

L'opération consistait à remplacer les fenêtres et leurs châssis et à les équiper de stores spécifiques à lames placés entre les deux verres des vitrages, ces stores étant orientables en actionnant une

Brise soleil », des « modèles de lames de brise-soleil » et des « fixations des lames » pour les brise-soleil commercialisés sous le nom de « Surya » dans le catalogue de la société Autogyre, et sous

expréssement au délit de transport, sans motif légitime, d'une arme de la 6ème catégorie, et que l'arrêt constate que l'intéressé a été trouvé porteur "d'un couteau, mesurant au total 21,5 cm, avec une lame

B... ; qu'en décidant que l'action des actionnaires de RB Mil devait être déclarée prescrite lors même qu'elle considérait comme non prescrite l'action principale de la société RB Mil à l'encontre de Mme

l'arrêt attaqué (Rennes, 13 janvier 2017), que par un acte sous seing privé du 2 juillet 2009, la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Ille-et-Vilaine (la Caisse) a consenti deux prêts à l'EURL Rbp

Gérard H... qui a rangé sa lampe à sa ceinture au moment où il se rapprochait de son collègue M.

], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 janvier 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Automotive Lighting Rear Lamps

société mandante [...] avait été informée en détail des raisons pour lesquelles les marchandises importées devaient être déclarées sous la position tarifaire 85 13 90 00 correspondant à des "parties de lampes

Z... a été blessé par la scie à ruban, qui était en fonctionnement, alors que l'ouvrier qui la faisait marcher avait quitté son poste et avait oublié de rabattre le protège-lame, manoeuvre pourtant indispensable

émanent du professeur Y..., chef de service du laboratoire d'hématologie de Limoges, lequel a précisé dans son introduction qu'avec les docteurs Z... et A..., ils avaient procédé à une relecture des "lames

HABITAT RB ([S] HABITAT [Localité 1] FAR) DEMANDERESSE S.C.I.

RBC ARCHITECTURE, Compagnie d’assurance SMABTP SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Copie exécutoire + 1 copie délivrées le à la SELARL CABINET COTESSAT-[Localité 1

le siège est [...] , a formé le pourvoi n° S 18-21.362 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2018 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section SB), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société RB

identifiant des mets par référence aux vins auxquels ils sont associés ; qu'il est en outre titulaire des marques semi-figuratives françaises « poulet chicken pollo », « poisson fish pesce », « agneau lamb