Manuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 4 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre Ursel Y... des chefs d'homicide et blessures

Jean-Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2000, qui, pour blessures involontaires et contravention connexe au Code de la route, l'a condamné

Jean-Marcel, partie civile, contre l'arrêt n° 292 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 octobre 2002, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie

Maurice, - Y... Jean-Pierre, - Z... Maurice, - A... B... Jean-René, - C...

. : - que Marcel E... était atteint avant l'accident d'insuffisance respiratoire chronique, de cardiopathie et d'une artériopathie des membres inférieurs physiologiquement bien équilibrés, comme en témoignent

Emmanuel Y... est composé de : Le rapport de don manuel composant l'article 1 de la masse pour sa valeur de 235 000 francs. » ; qu'en jugeant néanmoins que le rapport du don manuel de la somme de 234 500

de l'association en date des 19 janvier 1988, 25 janvier 1989 et 12 janvier 1990 étaient contrefaites; que tant lors de son audition par les services de police que devant le magistrat instructeur, Maurice

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 6 mai 2004, qui, pour vol aggravé et contrebande de marchandises fortement taxées, les a condamnés à 2 ans d'emprisonnement

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me PRADON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PEREIRA Manuel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 6 mai 2002, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 7 622,45 euros d'amende, a ordonné

de cette demande; Attendu que Mme Simone X... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que Mme Catherine Y..., simple mandataire, ne pouvant prouver les dons manuels

l'arrêt attaqué, que le 7 juin 1995, la société Michel Obtention, en cours de constitution, a donné mandat à la société Semfor pour l'homologation d'une variété d'espèce végétale ; que la société Laboulet

les révèle à l'administration fiscale ; que l'article 15 II de la loi de finances pour 1992, d'où est issu l'article 757, alinéa 2, du code général des impôts, avait pour objet d'imposer les dons manuels

articles 2, 80, 85, 86, 186, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de Marcel

Marcel, - B...

Manuel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, des

Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2003, qui a prononcé la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve assortissant la peine d'emprisonnement

d'arrêt à son encontre ; "aux motifs que Roberto Y... apparaissait dans le dossier comme ayant, par l'intermédiaire de Jean Z..., passé commande d'une importante quantité de résine de cannabis à Maurice