Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D.
69d57e19cdc6046d47736e6a
7 avril 2026
7 avril 2026
Il percevait l’intérêt des soins au moment de l’évaluation psychiatrique mais son impulsivité et sa labilité étaient source d’épisodes de tension.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2511046_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Elle ajoute qu'il n'est pas réaliste de communiquer l'ensemble des éléments ayant permis d'apprécier la valeur technique de l'offre de la société Varay Laborix dans la mesure où il y a plus de six cents
Source officiellecr
613725ebcd580146774218c3
17 octobre 2000
17 octobre 2000
sous la signature de l'architecte E..., des plans et illustrations de façades en vue de la rénovation lourde du collège Guettard à Etampes daté du 10 juillet 1990 n'est, selon l'expert C..., qu'une laborieuse
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02541_20240206
6 février 2024
6 février 2024
En ce qui concerne l'aggravation de l'hyperémotivité, et de la labilité émotionnelle et thymique : 6. M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f56a4fbbf04ef7857bb2b7
2 avril 2025
2 avril 2025
THOMAS COURCEL de la SELARL [1] - #C0165 représentée par Maître Philippe THOMAS COURCEL de la SELARL [1] - #C0165 DEFENDERESSE Mme [K] [L] veuve [M] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Alain LABERIBE
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2221839_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le rapport de Mme Laforêt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3b
16 janvier 2014
16 janvier 2014
LE COMMISSAIRE DE GOUVERNEMENT DES ALPES MARITIMES SARL LAFORET IMMOBILIER EXPO SUD IMMOBILIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'expropriation des ALPES MARITIMES en date du
Source officielleChambre des Référés
68681ad84965b5d9df314cd5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La SARL [E] [O] IMMOBILIER ENTREPRISE ET CONSEIL exerçant sous l'enseigne LAFORET IMMOBILIER demande sa mise hors de cause.
Source officielle1ère Chambre
6163ca1976640886b9a725aa
29 juin 2010
29 juin 2010
Ils font valoir d'une part que le mandat de vente confié à l'agence IMMOBILIÈRE LAFORÊT est parfaitement valable, et que d'autre part les intimés ne justifient pas de la révocation par Monsieur [A] [E]
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f43750cdc6046d472d2386
30 avril 2026
30 avril 2026
APPELANT [I] [Y] Représenté par Me Aymeric BATARD, avocat au barreau de SAINT-MALO - N° du dossier 25037 INTIMEE S.A.R.L. [1] Représentée par Me Emmanuel TURPIN de la SELEURL SELURL JURIS LABORIS
Source officielleChambre sociale
60322e3040a40c64f20cd4b7
29 mars 2018
29 mars 2018
des Créances des Salariés, - condamné la SAM Cosmetic Laboratories, société en liquidation judiciaire, aux dépens.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f07f4447396eb608bc0612
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DPC CONSEIL SOUS L'ENSEIGNE LAFORET ---------------------- N° RG 24/04990 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OAHU ---------------------- DU 15 OCTOBRE 2025 ---------------------- ORDONNANCE --
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c0
13 juin 2012
13 juin 2012
REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PRESENTEE PAR : Madame Marie X... ... ... 20230 POGGIO MEZZANA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Nelly LABOURET
Source officielle2ème chambre
DTA_2305351_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Laforêt, rapporteur ; - et les conclusions de M. Löns, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'exécution : 1.
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99f3c8a1343b8cd5faf1
24 avril 2024
24 avril 2024
ACIE AUTOMATISME Représentant : Me Delphine LABOREY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0509 C/ S.A.R.L.
Source officielleciv3
60794b969ba5988459c43744
6 novembre 1986
6 novembre 1986
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 novembre 1984), que la société Albert Rolland et sa filiale, la société Laboraver ont acquis le 27 août 1963 les actions correspondant
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2311439_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Le rapport de Mme Laforêt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:86
16 février 1987
16 février 1987
#Appalto di lavori pubblici - Procedure di gara pubblica comunitaria.#Causa 45/87 R.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2302544_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Laforet, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df8
31 octobre 2013
31 octobre 2013
compter du mois de janvier 2008, suite à une cession d'actifs, la société NMC avait repris à son compte les obligations de la SMSP et maintenu la même position, qu'elle avait été rémunérée sur les latérites
Source officiellePage 10 sur 168