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241 résultats pour « Joseph VACOGNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

616263c810de15342de14856

Appel

7 février 2014

7 février 2014

avocat au barreau de NICE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LES ARCS DES SERRES, [Adresse 4], représenté par son Syndic en exercice, le Cabinet LVS SARL , demeurant- [Adresse 1] représenté par Me Joseph-paul

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d8d

Appel

3 décembre 2001

3 décembre 2001

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : THALLOT X... née le 20 Avril 1967 à CHARLEVILLE MEZIERES (08) de Joseph et de POULAIN Olga de nationalité française, célibataire Sans profession demeurant 30 chemin

Source officielle
CC

civ3

613721a9cd580146773f5c61

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Pierre, Joseph, Romualdo Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bd3

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

G... le 6 mars 1964 à LORIENT, de nationalité française, demeurant Le Vallon de la Mourre, RN 7 83600 FREJUS représentée par la.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a7

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

SOMME agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en cette qualité audit siège : ... 80029 AMIENS CEDEX NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me Joseph

Source officielle
CC

civ3

613721a6cd580146773f59c8

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

Joseph K..., demeurant 15, rue du Parc Montsouris à Paris (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (23e Chambre, Section A), au profit : 1°) de la Société d'études

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603504a727f65c31c9856e63

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

comparante, représentée par Me Bruno DEGUERRY de la SELARL DEGUERRY, PERRIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA SANOFI PASTEUR [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Joseph

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61624a78a68110eae5b68fd0

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

[Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS MERIAL [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Christian BROCHARD de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91143

Appel

19 février 2014

19 février 2014

né le 26 Septembre 1935 à Sainte Lucie de Porto-vecchio (20137) ... 20250 CORTE assisté de Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : M. Guelfe X...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202601_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

En outre, le volume construit s’inscrit dans la continuité de l’existant et dans la trame urbaine, en quadrillage de volumes pleins, excepté s’agissant de la place Joseph Sigaud constituant un espace

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e54c25a97f0381f5502

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Date naissance 2] 1931 à [Localité 2], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean DE VALON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a8

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

SOMME agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en cette qualité audit siège : ... 80029 AMIENS CEDEX NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me Joseph

Source officielle
CC

soc

613722dbcd5801467740259f

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Gabriel O..., demeurant Groupe Jean Jaurès Tour E, ..., 2°/ de la société Sottrans, dont le siège est ..., 3°/ de Mme Marie-Josée K..., demeurant ..., 4°/ de Mme Rosa Z..., demeurant ..., 5

Source officielle
CC

soc

613722d4cd58014677402067

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Gabriel O..., demeurant Groupe Jean Jaurès Tour E, ..., 2°/ de la société Sottrans, dont le siège est ..., 3°/ de Mme Marie-Josée K..., demeurant ..., 4°/ de Mme Rosa Z..., demeurant ..., 5

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7523

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

(Bouches-du-Rhône), 138/ de Mme Marie-Josée ZM..., demeurant 9, lot de Provence, Tarascon (Bouches-du-Rhône), 148/ de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100937_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de la parcelle ; - cet arrêté méconnaît les prescriptions du plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) dans les bassins versants d'Arbitrone, San Rémédio, la Madunaccia, Valle Maggiore et Vallon

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c8105d6f7f678d48d3e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

APPELANTS Monsieur [S] [X] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Eric MANAIGO de la SELASU CABINET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a89

Appel

19 mai 2003

19 mai 2003

Gérard Yves François Joseph Marie LE X... Y.../ Mme Yvette Eugénie Marie LE Z... épouse LE X... Réformation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 7 Décembre 2007c/Monsieur H

6253ca88bd3db21cbdd8b470

Appel

13 juin 2008

13 juin 2008

Louisa Nationalité : Française Situation Familiale : marié Profession : AvocatJamais condamné ... 80000 AMIENS Prévenu, LIBRE, appelant, comparant, assisté de ses Conseils, Maître VAGOGNE Joseph

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Joseph Capiali, demeurant villa Le Coteau, impasse Rinaudo à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 16 / de M. Antoine Cesari, demeurant Les Matagots, bâtiment 1, avenue G.

Source officielle