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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edcc
21 novembre 2011
21 novembre 2011
La grand-mère paternelle, retraitée, quant à elle s'occupe de Johanne tous les lundis de ces mêmes semaines paires dans les mêmes conditions.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f107
20 février 2012
20 février 2012
Johann X...
Source officielleRéférés expertises
6865763572b7e1b6bf1d5e16
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ets Pannequin Johann, régulièrement citée par remise de l’acte à personne habilitée, n’a pas constitué avocat.
Source officielleciv3
6079432b9ba5988459c414e1
12 février 1974
12 février 1974
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR LES DEMANDES FORMEES CONTRE LA SOCIETE HENRI MAIRE PAR MARTIN ET JOHANN, RESPECTIVEMENT PROPRIETAIRE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6035a3415ca9980727950a71
23 février 2021
23 février 2021
[U] est donc tenu de tous les engagements, de toute nature, de la société Entreprise Jouan.
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
69beb101cdc6046d477227a8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
AFFAIRE : ELECTRICITE DE FRANCE (SA) REPRESENTANT (S) : Maître [L] [G] contre TEXAS [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT(S) : (DEFAUT) Monsieur Philippe VERDUN, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
69bebcfdcdc6046d4772fcad
13 octobre 2025
13 octobre 2025
(SAS) REPRESENTANT (S) : Maître Eve MAURINO et Maître [K] [R] [S] contre [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT(S) : Maître Cedric DUBUCQ Monsieur Alain PRINCE, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
69bec351cdc6046d47736e8c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
REPRESENTANT (S) : Maître Bérengère MOULIN et Maître [R] [L] contre [Localité 2] (SASU) REPRESENTANT(S) : Maître Caroline de FORESTA Monsieur Philippe VERDUN, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
69bec4e5cdc6046d47738b81
20 octobre 2025
20 octobre 2025
: MAERSK A/S, société de droit danois MAERSK FRANCE (SAS) REPRESENTANT (S) : Maître [R] [F]et Maître [U] [N] contre [S] (SARL) Monsieur Philippe VERDUN, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
69bece02cdc6046d47742a36
26 janvier 2026
26 janvier 2026
AFFAIRE : OVATIS (SAS) REPRESENTANT(S) : Maitre Thierry MUNOS contre ARTEPROMO (SARL) REPRESENTANT(S) : Maître [N] [E] et Maître [G] [F] Monsieur Serge BEDO, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007705501
18 février 1987
18 février 1987
et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 12 mai 1982 par lequel le tribunal administratif de Rennes l'a déclaré entièrement responsable du préjudice subi par le jeune Johan
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20c
27 mai 2009
27 mai 2009
C/ CPAM DE LA HAUTE-SAONE, SOCIETE D'ASSURANCE MACIF CENTRE EUROPE, Johan Z..., MUTUELLE PRO BTP PARTIES EN CAUSE : Madame Christine X..., épouse Y..., prise en son nom personnel et ès qualités
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e2f
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pascal X...et Mme Joëlle Y..., fixé à la somme de 150 euros par mois, la part contributive du père à l'entretien et l'éducation de l'enfant Johanne, née le 25 août 1990. Saisi par requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da2f
29 mars 2011
29 mars 2011
Johann Y...
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
IRLANDE ETc/ROYAUME-UNI
ECLI:CEDH:003-68971-69439
9 février 2000
9 février 2000
ROYAUME-UNI Le requérant L’affaire concerne une requête déposée par un ressortissant irlandais, John McElhinney, né en 1944 et résidant à Greencastle, dans le comté de Donegal.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100580
14 mai 2013
14 mai 2013
MM..., cousine 4è degré de John Ch. XX... 51- M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69df21becdc6046d4747f7e3
14 avril 2026
14 avril 2026
SDC RESIDENCE [Etablissement 1], représentée par Me Johanna BOU HASSIRA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1490 - N° du dossier E000G6HC S.C.I.
Source officiellesoc
61372501cd5801467741a2f5
16 mai 2007
16 mai 2007
l'article L. 122-14-3 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en 1981 en qualité d'agent de propreté par une société aux droits de laquelle se trouve la société John
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:476
10 novembre 1987
10 novembre 1987
#Johann Frank contra Tribunal de Cuentas de las Comunidades Europeas.#Funcionario - Suspensión de la ejecución.#Asunto 322/87 R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a123
25 février 2008
25 février 2008
Johan né le 24 Novembre 1981 à TALENCE (33) de Jacob et de Z...
Source officiellePage 10 sur 563