Codes de loi français

Article 7

Juignettes, Le Lesme, Marbois, Mélicourt, Mesnil-Rousset, Montreuil-l'Argillé, Neaufles-Auvergny, La Neuve-Lyre, Notre-Dame-du-Hamel, Rugles, Saint-Agnan-de-Cernières, Saint-Antonin-de-Sommaire, Saint-Aubin-du-Thenney, Saint-Denis-d'Augerons, Saint-Jean-du-Thenney

Article 1

Boffres, Bogy, Champagne, Champis, Charnas, Chateaubourg, Cheminas, Cornas, Eclassan, Etables, Felines, Gilhac-Et-Bruzac, Glun, Lemps, Limony, Mauves, Ozon, Peaugres, Peyraud, Plats, Saint-Desirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint, Georges-les-Bains, Saint-Jean-de-Muzols

Article 1

Frétigny, La Bazoche-Gouet, La Croix-du-Perche, La Ferté-Vidame, La Gaudaine, La Loupe, Les Etilleux, Manou, Margon, Marolles-les-Buis, Meaucé, Miermaigne, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Saint-Bomer, Saint-Denis-d'Authou, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte

Article 3

Département des Pyrénées-Atlantiques Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart, Billère, Bizanos, Boucau, Gelos, Ghétary, Jurançon, Lons, Pau et Saint-Jean-de-Luz.

Article Annexe 2

CDI-SIE de Saint-Jean-d'Angély 1er décembre 2009 17 ― Charente-Maritime SIP-SIE de Marennes CDI-SIE de Marennes 1er décembre 2009 18 ― Cher SIP-SIE de Vierzon

LEGIARTI000048532750

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article 321-23

. - Elle s'assure que le fait de confier des fonctions multiples aux personnes concernées ne les empêche pas ou n'est pas susceptible de les empêcher de s'acquitter de manière adéquate, honnête et professionnelle de l'une quelconque de ces fonctions.

Article Annexe 4

900470 BL BRESSAY BANK 7 924675 BL CAP SAINT-GEORGES 8 924680 BL ANDRÉ LEDUC 9 389179 CN NOTRE-DAME DE GRÂCE 10 428363 CH LA CONFIANCE 2 11 518388 CH SOUVIENS-TOI 12 614203 CN EMAVADEL 13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN

Article Annexe 4

900470 BL BRESSAY BANK 7 924675 BL CAP SAINT GEORGES 8 924680 BL ANDRÉ LEDUC 9 389179 CN NOTRE DAME DE GRÂCE 10 428363 CH LA CONFIANCE 2 11 518388 CH SOUVIENS-TOI 12 614203 CN EMAVADEL 13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN

Article Annexe 5

Bassin de la Seine : - la Seine entre le pont Jeanne-d'Arc à Rouen (PK 242,4) et la limite transversale de la mer ; - la Basse-Seine du pont Jeanne-d'Arc à Rouen (PK 242,4) à l'écluse d'Amfreville (PK 202) ; - la Seine dans sa traversée de Paris entre

Article 1

du brevet de technicien supérieur maritime spécialité " maintenance des systèmes électro-navals ", est constituée comme suit : BEAUMONT Dylan, lycée professionnel maritime de Nantes CHEDMAIL Clément, lycée professionnel maritime de Nantes CLAVERIE Jean-François

Article 2

Vitry-sur-Seine Lycée Adolphe Chérioux Espace VERSAILLES Boulogne-Billancourt Lycée Jacques Prévert Numérique Colombes Lycée Claude Garamont Graphisme Courcouronnes Lycée Georges Brassens Evénement Sartrouville Lycée Jules Verne Spectacle Sèvres Lycée Jean-Pierre

Article Annexe 3

Rue des Francs-Tireurs de deux côtés de la voie jusqu'à la ruelle Jean-Macé. Ruelle Jean-Macé jusqu'à la rue Jean-Jaurès. Rue Jean-Jaurès des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Merlicans.

Article 4

la Préfecture 60000 BEAUVAIS Orne 39, rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin

Article 4

la Préfecture 60000 BEAUVAIS Orne 39, rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin

Article 3

Série commémoratifs et divers : ― le Gouvernement belge à Sainte-Adresse 1914-1918 ; ― émission commune France-île Maurice ; ― Jean-Henri Fabre (1823-1915) ; ― Saintes-Maries-de-la-Mer (1315-2015) ; ― Cité internationale de la tapisserie et de l'art tissé

Article 2

de l'origine et de la qualité en sa séance du 18 janvier 1996 : Département de la Drôme : Bouvante (sections C, D, E, L 1, K, I 1, I 2, A I), Echevis, Le Chaffal, La Chapelle-en-Vercors, Léoncel, Omblèze, Plan-de-Baix, Saint-Agnan-en-Vercors, Saint-Jean-en-Royans

Article Annexe 1

Chemin Jean-Bart, zone artisanale Périlley, 47200 Marmande. 10243 6 mai 2008 CUMA La Quotidienne. La Richardais, 35340 Ercé-près-Liffré. 10254 6 mai 2008 CUMA La Rue. Temple Merlet, 85170 Saint-Denis-la-Chevasse . 10255 6 mai 2008 FRUILIM.

Article Annexe I

PORT 72,4 0 OP SATHOAN 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 99,2 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 99,2 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 72,0 0 923752 ST SOPHIE FRANÇOIS 3 66,0 0 819571 JANVIER GIORDANO