No 07 / 06563 AFFAIRE : Martine, Jeanne X...épouse Y... C / Marc- Hervé Y...

PAUZIE Jean-Marc X...

1993 et pendant leurs heures de travail, réalisé les travaux de construction de la maison d'habitation d'Edwina Y..., née Z..., nièce de Jacques X... ; de celle de la soeur de ce dernier et de celle de Marie-Jeanne

TOUBLANC Greffier : Marion ARNOLD DÉCISION rendue le 03/07/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Jean-François, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2001, qui les a déboutées de leurs demandes après condamnation de Jean

médecins du Bas-Rhin et l'association des Soins et urgences médicales - article 8 - que la mission du médecin régulateur est de déclencher une réponse adaptée à la nature des appels, de décider, si besoin

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 2ème chambre 1ère section ARRÊT No CONTRADICTOIRE Code nac : 20J DU 09 MARS 2017 R. G. No 16/ 02293 AFFAIRE : Jean-Marc X...

précitées, la Cour de Cassation n'est pas en mesure d'exercer le contrôle de légalité qui lui appartient et le respect des droits de la défense n'est pas assuré ; qu'en l'espèce, la requête présentée par Jean-Marc

Jean-Marc RAULT président de chambre, M. Daniel PARENTY et M. Gaël TIBERGHIEN, juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé.

Février 2011 APPELANTES : SAS CENTRAL AUTOS représentée par ses dirigeants légaux 185 avenue Paul Santy 69372 LYON CEDEX 08 représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Marc

Jean-Marc X..., l'avis de M.

Jean-Henri Fabre et, d'autre part, la somme de 731 607 euros en réparation du préjudice causé par la baisse substantielle de la fréquentation des marchés consécutive à des problèmes de sécurité et de

JMH/GV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Mme Céline

Marie-Thérèse, épouse F..., - F... Marie-France, épouse G..., - F... Claudine, épouse H..., - F... Sylvie, - F... Pascal, - I... Jean-Claude, - I... Christine, - J...

Jean, - Y... Jean-Marie, - Z...

Vu la procédure suivante : La société Entreprise Jean Spada a demandé au tribunal administratif de Nice d'arrêter le décompte général du lot n° 1 du marché de construction de la salle de spectacle communautaire

BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL, Greffière.

le non-respect par la banque du délai d'un jour de bourse ; qu'il convient donc d'infirmer le jugement entrepris en c e qu'il a débouté monsieur Jean-Marc X... de sa demande principale et, statuant à

Jean-Marie A..., cadre mandaté par la société", et avait rappelé ce mandat confié à M.