CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 312 résultats pour « Jariel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310174

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

Jariel, conseiller référendaire rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Balat, avocat de M. I... ; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 10 sur 266

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310159

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Jariel, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301289

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Jariel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208417_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 1er février 2023, après la clôture initiale d'instruction, Alpes A Habitat représenté par Me Le Jariel conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310520

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300186

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat des sociétés Bien en Famille etOscarbnb et de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310228

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310229

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lesourd, avocat de Mme [O], de Mme [Z] [F], de MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310227

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat des consorts [C], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme [V], après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310388

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M. [U], de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310157

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310085

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310575

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Bravone, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de Mme [G] et de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300357

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Face Languedoc Roussillon, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Le Jarret

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200064

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Les deux parents ont été ligotés, menacés de mort, aspergés d'eau de javel, en leur faisant croire qu'il s'agissait de pétrole pour les incendier. Les agresseurs n'ont pas été identifiés. 2.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659e47d855379800088472e6

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SOCOTEC CONSTRUCTION VENANT AUX DROITS DE SOCOTEC FRANCE ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Ludovic JARIEL, magistrat du Pôle 4 - Chambre 5, Assisté de Manon CARON, greffière, Vu les articles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01473

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

permettre à l'employeur de répondre en fournissant ses propres éléments ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 1er juillet 2006 en qualité de responsable d'exploitation par la société Jardel

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd95bf06d32854653cf5785

Appel

18 février 2020

18 février 2020

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 18 FÉVRIER 2020 Appel d'un Jugement (N° R.G. 16/00599) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN JALLIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9296e

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

A...sont issus deux enfants, Jardel né le 7 octobre 2003 et Jacob né le 2 octobre 2006 dont les filiations sont établies à l'égard des deux parents.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659e47c455379800088472dc

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SOUVERAINETE INDUSTRIELLE ET NUMERIQUE représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier 00084327 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Ludovic JARIEL

Source officielle