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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2303566_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Par un acte, enregistré le 10 septembre 2025, Société Smart Island Riviera déclare se désister purement et simplement de ses conclusions.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2513347_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le rapport de Mme Issard a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle6ème Chambre
6285e1086a1876057df5d31e
12 mai 2022
12 mai 2022
Se prévalant de désordres, la SCI Isandre a assigné M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100189
14 février 2008
14 février 2008
révélé que l'assurance souscrite ne couvrait que les dommages causés aux tiers ; que la société Island Car Rental a débité sur le compte bancaire de M.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2512017_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Issard en application des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2600245_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Issard, magistrat désigné ; les observations de Me Jeronimo, représentant M. C...
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2602450_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Issard, magistrate désignée ; les observations de Me Zekri, représentant M.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2516532_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Issard, magistrate désignée ; les observations de Me Dagneau, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2516719_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Issard, magistrate désignée ; les observations de Me Cherfaoui, représentant M. D... ; les observations de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2104710_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Issard, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO00162
31 janvier 2007
31 janvier 2007
, en reprochant à la société cessionnaire d'avoir mis fin à son contrat le 8 avril 2002 ; Sur le premier moyen du pourvoi de la société Isogard-Tyco : Attendu que la société Isogard Tyco fait grief
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2305366_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Par un acte, enregistré le 10 septembre 2025, la société Smart Island Riviera déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00909
27 mars 2012
27 mars 2012
à la suite du transfert de son contrat de travail à la société Isogard Tyco peut expliquer que celui-ci, alors âgé de 64 ans ait choisi de partir à la retraite, la société Isogard Tyco n 'est nullement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201017_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Sur les conclusions reconventionnelles présentées par la société " Blue Island Group Tahiti " : 3.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51067
15 décembre 1997
15 décembre 1997
28963/95 ISNARDI GIUSEPPE II AGAINST ITALY (Adopted by the Committee of Ministers on 15 December 1997 at the 610th meeting of the Ministers' Deputies) The Committee of
Source officielle5ème Chambre
696a38bdcdc6046d4785dd3a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ISLAND DISTRIBUTION, S.A.R.L. SAINT LOUISIENNE IMMOBILIERE, S.A.S. SAINT LOUISIENNE DE RESTAURATION, S.A.S.
Source officielleRéférés Civils
668e2578fcf93851fdd64895
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La société Marmara Islands Shipping Corp et M.
Source officielleChambre Prud'homale
6360c5323c369c7f74996d0f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La société Isogard a convoqué M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f9
27 avril 2012
27 avril 2012
G : 10/ 00619 LA SARL BEAUTY ISLAND X... C/ Y...
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2513326_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le rapport de Mme Issard a été entendu au cours de l’audience publique.
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