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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
627ca8624781dc057dee7bf0
11 mai 2022
11 mai 2022
INTIMEE SAS FRANCOIS [J] FROMAGER Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle
Source officielle6e chambre
6375e63419047edcd18ff1dc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielle17e Chambre B
6036175ca1b9927b23827b7b
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Rôle N° 14/15792 [O] [G] C/ SARL EURO CHAPE FLUIDE Grosse délivrée le : à : Me Nicolas WIERZBINSKI, avocat au barreau de HAUTES-ALPES Me Isabelle
Source officielleChambre 02
69f59c83cdc6046d474cae92
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Nicolas KLAIN, Président du délibéré, et Mme Isabelle BOANORO, Greffier.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02756_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
prise en compte de ces éléments a eu une incidence sur le choix de l'attributaire ; l'offre de la société D2R aurait dû être notée plus faiblement s'agissant de l'organisation du service et du plan de démarrage
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03264_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05327_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Quant au retard de quatre jours dans la date de démarrage des travaux du lot n° 1 : 9.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd701926a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
INTERVENANTE : La MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE MARNE ARDENNES MEUSE ayant son siège social [Adresse 7], prise en la personne de son directeur domicilié de droit audit siège social Représentée par Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdd3b885a8d4ea4113e467c
27 septembre 2018
27 septembre 2018
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie-Laure Dallery, président de chambre Nadia B..., conseiller Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01310_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
En application de l'ordre de service n° 1, le démarrage des travaux a été fixé à la date du 7 octobre 2015.
Source officielleQuatrième Chambre
65a196b00ddb77892696306e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Les époux [V] ont constaté que plus d'un an après leur démarrage, les travaux n'étaient pas terminés, tous les lots accusant des retards d'exécution.
Source officielle6e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e805d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller
Source officielleChambre 4-3
652a30177ed1ea8318112395
13 octobre 2023
13 octobre 2023
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
65a783d28121050008662e87
16 janvier 2024
16 janvier 2024
opposés, devant Madame Catherine VALANTIN, Conseillère, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6032e45025d6f2584bb9585d
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Adresse 14] [Adresse 15] Représentés et assistés à l'audience de par Me Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6031de71e4d3dab23909a07c
14 juin 2018
14 juin 2018
Défaillante, régulièrement avisée le 11 juillet 2016 par procès-verbal de remise à personne habilitée COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, ayant préalablement
Source officielle3e chambre sociale
64eedcb6bb2c32d969d352ea
2 août 2023
2 août 2023
été débattue le 01 JUIN 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c9f
21 novembre 2003
21 novembre 2003
oOOEOo===-- COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRÉSIDENT : Eliane RENON, Conseiller le plus ancien faisant fonction de Président ; ASSESSEURS :Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aaf
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Jeanne MININI, président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab0
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Jeanne MININI, président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officiellePage 10 sur 21