Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
69d9da03cdc6046d47d9115e
10 avril 2026
10 avril 2026
Demande d'indemnités ou de salaires Décision attaquée : rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 17 septembre 2025 Appelant : Monsieur [G] [N] Représenté par Me Manon HEC
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6163cdaba4f434918a1e520e
5 mai 2010
5 mai 2010
MOTIFS Sur la rupture du contrat de travail Considérant que Madame [D] diplômée d'HEC [Localité 5] et de l'IEP de [Localité 5] a été engagée comme stagiaire le 7 septembre 1982 par la société BNP
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
679aad28e9a46d1f5a76b642
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Civile Cab. 1 N° RG 23/01661 - N° Portalis DB2E-W-B7H-LVNL Minute n° Copie exec. à : Me Yaëlle COHEN-RUIMY Me Sophie ENGEL Me Emmanuelle FREEMAN-HECKER Me Sophie KAPPLER Le Le greffier
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdd6b5597e5b7151df861d5
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Représenté et assisté à l'audience de Me Virginie E..., avocat au barreau de PARIS, toque : C0768 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère, ayant préalablement été entendue
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdd6b6397e5b7151df861e9
13 septembre 2018
13 septembre 2018
l'affaire a été débattue le 19 juin 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et de Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9369d
10 novembre 2016
10 novembre 2016
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 septembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Annick HECQ
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd93921
26 janvier 2017
26 janvier 2017
GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 Assisté de Mme Christina GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, SCP GOURDAIN ASSOCIES, toque : D1205 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellesoc
613723a9cd5801467740ca33
13 février 2001
13 février 2001
Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 octobre 1998 par le conseil de prud'hommes de Briey (section Activités diverses), au profit de Mme Heike
Source officielleChambre civile
64af98e0049d5c05db17313a
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Localité 3] (49), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Océane TREHONDAT-LE HECH
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033e812c49275991261764f
9 mars 2017
9 mars 2017
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 janvier 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, et Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60345d13f96dbe4c1fa116c0
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Adresse 3] [Localité 5] N° SIRET : 397 65 7 9 411 Représentée et assistée par Me Rébecca ICHOUA, avocat au barreau de PARIS, toque : D0738 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034fca7aee77f2a397aeaf9
8 juillet 2016
8 juillet 2016
3] Représenté par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté de Me Eric HABER, avocat au barreau de PARIS, toque : B172 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035c979498d3f30bd9bd01e
26 février 2016
26 février 2016
procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre et Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed45b
12 février 2016
12 février 2016
débattue le 15 décembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire et Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a1
10 novembre 2016
10 novembre 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre et Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9373a
24 novembre 2016
24 novembre 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de chambre et Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93926
26 janvier 2017
26 janvier 2017
l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleChambre sociale 4-2
65aa3071009f81000890dcd0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Deux recrutements de Commerciaux Grands-Comptes sont en cours pour compléter l'équipe HEC'. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404128_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
B soutient que si les sommes réclamées ont été indûment perçues de juin à août 2021, elles l'ont été sans intention de fraude, persuadé que l'administration d'HEC se chargeait des démarches auprès de la
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4d9d6
17 décembre 1984
17 décembre 1984
SUR CE POINT, QU'A LA SUITE D'UN CONTROLE DOUANIER OPERE LES 14 ET 16 DECEMBRE 1977 A CHANAS-ROUSSILLON (ISERE) SUR LES MARCHANDISES TRANSPORTEES DANS DEUX CAMIONS EN PROVENANCE DE LA FIRME ALLEMANDE HENKE
Source officiellePage 10 sur 34