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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
SOCIETE GLG HOLDINGc/SOCIETE JPV EXTRACTION
6253c9bebd3db21cbdd8924c
1 octobre 2007
1 octobre 2007
APPELANTE : d'un jugement rendu le 24 Avril 2006 par le Tribunal de Commerce de TROYES, La SOCIETE GLG HOLDING 15 rue Jean-Baptiste Colbert 10600 LA CHAPELLE ST LUC COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c192
26 juin 2008
26 juin 2008
résulte des propres attestations qu'il fournit, que l'organisation que lui même entend mettre en place repose également sur la participation de son propre père ou d'une aide à domicile (attestation de Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d069
11 septembre 2008
11 septembre 2008
résulte des propres attestations qu'il fournit, que l'organisation que lui même entend mettre en place repose également sur la participation de son propre père ou d'une aide à domicile (attestation de Guillaume
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01600_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Nacim Bouamama, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff8
20 mars 2008
20 mars 2008
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 20 MARS 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 20 MARS 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6635295ae4b5292aaa662259
30 avril 2024
30 avril 2024
9] représentée par Me Guillaume PICON, avocat au barreau de LYON Madame [I] [X] née le 14 Janvier 1982 à [Localité 19], demeurant [Adresse 10] représentée par Me Guillaume PICON, avocat au barreau
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63c105dabf9fd47c90a13856
12 janvier 2023
12 janvier 2023
avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué, assistée de Me Jonathan Savouret, avocat au barreau de Metz, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 03 novembre 2022 tenue par Guillaume
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
68769881e74401da7f35699a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DEBOUTER Madame [Y] [N] [X]-[W], Monsieur [A] [X]-[W] et Madame [L] [W] de l'ensemble de leurs demandes, fins et moyens.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01796_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
des désordres invoqués à un ouvrage public ou à des travaux publics ; - le rapport de l'expert diligenté par les requérants, non contradictoire, procède par affirmation et sans investigation ni démonstration
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308526_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Huchette-Deransy, - et les observations de Me Guillaud substituant Me Navy, représentant M. B.
Source officielleciv1
61372409cd5801467741166c
25 février 2003
25 février 2003
Hervé et Guilhem X... font grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 12 septembre 2000) de les avoir déboutés de leur demande en annulation de ce jugement et de leur avoir enjoint de conclure au fond, alors
Source officielleChambre Premier Président
62c67c8aca9bf26379030945
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ceux-ci ont conclu au débouté et ont formé des demandes reconventionnelles en dommages et intérêts.
Source officielleChambre sociale
627ca8a24781dc057dee7ce6
11 mai 2022
11 mai 2022
Arrêt n° du 11/05/2022 N° RG 21/00705 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-E7NU OB / LS Formule exécutoire le : à : Me Julien PREGNOLATO Me Pascal GUILLAUME COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielleRétention Administrative
66bc4878a5822c82a7cbdf83
12 août 2024
12 août 2024
APPELANT Monsieur [P] [B] né le 08 Juin 1989 à [Localité 7] (Algérie) de nationalité Algérienne, demeurant Actuellement au CRA de [Localité 5] - comparant en personne, assisté de Me Guillaume DANAYS
Source officielleChambre 3 A
680c6bcd8eda960fba78b25d
22 avril 2025
22 avril 2025
MINUTE N° 25/200 Copie exécutoire à : - Me Laetitia RUMMLER Copie à : - Me Guillaume HARTER - greffe du JCP du TJ Mulhouse Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleREFERES 1ère Section
66158323db5098996d5a4432
8 avril 2024
8 avril 2024
DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute n°24/353 N° RG 23/01723 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDYA 4 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àMe [L] [E] Me Sylvie REULET Me Guillaume
Source officielle7ème Chambre
DTA_2311796_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Le rapport de Mme Béria-Guillaumie, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865b8
7 novembre 2002
7 novembre 2002
, avoué à la Cour assistée de Me MESSAGER-COUILBAULT SOCIETE ECUREUIL VIE 5 rue Masseran 75007 PARIS représentée par Me GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me MESSAGERCOUILBAULT Instruction clôturée
Source officielleChambre des référés
68f1215188dcb0e97e8bd25d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Dans ses dernières conclusions, elle liste et précise les biens dont l'évaluation est demandée et de débouter les défendeurs de leurs demandes, fins et conclusions.
Source officielleTARIFICATION
67061e2cfde28ee420711081
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ARRET N° Société [8] C/ Organisme CRAMIF Copies certifiées conformes - Société [8] - CRAMIF - Me Guillaume
Source officiellePage 10 sur 57