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14 053 résultats pour « Genot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137237fcd5801467740a8ac

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

anonyme, anciennement dénommée Filergie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1997 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Genoyer

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Pascal X

61372642cd580146774242d6

Cassation

27 janvier 2004

27 janvier 2004

davantage état ; qu'il ne pouvait donc obtenir réparation que du préjudice directement causé par l'infraction reprochée à Pascal X..., à savoir les violences du 27 juin 1998 ayant provoqué une "contusion du genou

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425c2a

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

de dire si elles permettent le prononcé de sa culpabilité du chef poursuivi ; qu'en dépit des dires du mis en examen dans son mémoire, l'ordonnance critiquée n'a nullement analysé les expertises génétiques

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425f6c

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

production n'avait pas établi la réalité ; que Pierrette Z... prétendait que son père avait eu des relations incestueuses avec sa soeur au motif que, même adulte, cette dernière "se tenait sur les genoux

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742444d

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

son fils refusait de rentrer chez sa mère et allait s'y opposer ; que sur question de la Cour, le prévenu déclare que l'enfant était "dans un état psychologique grave" et avait d'énormes bleus aux genoux

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fcaa4940f5f4e9b38a8c6e4

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

Localité 5], a été blessé par un joueur de l'équipe adverse, l'association sportive algérienne de [Localité 6], à la suite d'un tacle qui a entraîné une rupture complète du ligament croisé antérieur du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de98e3cdc6046d473d71c6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 11 janvier 2023 par le Docteur [S] mentionnait : « G# Genou Gauche – Œdème du genou gauche / boiterie / douleur bord externe de l’articulation ».

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c18cdc6046d47e37b44

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

L'accident du travail a généré des séquelles localisées au genou gauche.

Source officielle
CA

Troisième Chambre

627a00e7dd6bd9057dc56be4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[U] [L], décrivant les circonstances de l'accident survenu le 1er octobre 2012 dans les termes suivants : «en montant les escaliers avec une porte, s'est tordu le geno ».

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100763

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

R... a assigné Mme K... en contestation de sa reconnaissance de N... et sollicité une expertise génétique. Après le dépôt du rapport de l'expert, le tribunal a dit que M.

Source officielle
CC

cr

édicales faites sur l'enfant, des chargesc/Sébastien X

613726a3cd5801467742746a

Cassation

12 octobre 2005

12 octobre 2005

père lui mettait ce bâton dans les fesses devant et derrière (arrêt page 6 in fine) ; qu'elle a déclaré qu'elle laissait faire son père parce qu'elle l'aimait (arrêt page 7, 1er ) ; que l'analyse génétique

Source officielle
CC

civ2

61372400cd58014677410f5c

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

X..., salarié de la société Groupe Genoyer phocéenne, a été victime d'un accident du travail le 26 octobre 1993 ; qu'après avoir pris en charge cet accident au titre professionnel, la caisse primaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100191

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

qu'en statuant ainsi sans rechercher si les éléments du jugement d'adoption et de la loi texane dans leur globalité avaient eu pour effet pendant la vie des adoptés et pas seulement au décès de leur géniteur

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300282

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

production laitière entre 1991-1992 et 2002, une indemnité de 2 081 640 euros pour les pertes subies au titre de l'élevage bovin entre 1991-1992 et 2015 et 100 000 euros au titre de la perte de valeur génétique

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02494

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

Sébastien D... dont la présence à proximité immédiate du tireur est ainsi confortée, mais encore des conclusions du technicien en balistique ; que la présence de l'empreinte génétique de M.

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CC

cr

6137269ecd58014677427141

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

a expliqué au juge d'instruction qu'il s'est retrouvé par hasard au niveau des bras de Cédric X... et qu'il a changé plusieurs fois de position à cause de ses gesticulations ; qu'il a admis que son genou

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CA

Chambre Sociale

69ef1f8bcdc6046d47b05989

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[X] [J] a établi le 25 novembre 2023 une déclaration de maladie professionnelle mentionnant une atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou.

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?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2007:9

droit européen

16 janvier 2007

16 janvier 2007

#Emmanuel Genette vastaan Euroopan komissio.#Asia F-92/05.

Source officielle
CC

comm

61372689cd5801467742658b

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

X..., ancien dirigeant d'une société Genet construction, a été embauché en qualité de directeur de travaux par la société EGCB (la société) ; qu'après la mise en liquidation judiciaire de cette dernière

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200135

Cassation

15 février 2024

15 février 2024

[K], victime d'une rupture du ligament du genou, a été opéré par M. [B] (le médecin) et a subi des complications après l'intervention et le traitement médical prodigué.

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