#Telekomunikacijų paslaugos - Direktyva 2002/22/EB - 30 straipsnio 2 dalis - Telefono numerių perkėlimo galimybė - Nacionalinių reguliavimo institucijų galia - Vartotojo mokamas mokestis - Atgrasomasis

GAMBA, greffier REQUÉRANTE Madame Danielle X... ... 82301 CAUSSADE CEDEX Non comparante, non représentée DÉFENDEUR Maître Nathalie Y... ... 82000 MONTAUBAN comparant DÉBATS : A l'audience

2025, Mme A B saisit le tribunal d'un litige l'opposant au maire de la commune de Rosny-sous-Bois, concernant l'arrêté municipal ordonnant le placement en urgence dans un lieu de dépôt de sa chienne " Galya

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 15 décembre 1997, par la société Galar, en qualité de caissière

Charlotte MENORET, Avocate au barreau du Mans, agissant avec pouvoir de Monsieur [D] [L], en sa qualité de gérant de la SARL HOLDING ARCADE, ellemême présidente de SERVICES EQUIPEMENTS ENVIRONNEMENT GALLAS

A C, architecte associé, de la société CD2I, de la société Brageot, de la société Gamba et de la société Paule Green.

examen des échantillons et présentation du processus de fabrication, que deux des quatre éléments importés, la tige et la semelle extérieure, ont subi des opérations d'ouvraison, en l'occurrence le galbage

de la SELARL SAOUT & GALIA, avocat au barreau de BREST Madame [V] [P] épouse [Y] née le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 11] (59) [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Muriel GALIA de

#Kopienas preču zīme – Iebildumu process – Kopienas grafiskas preču zīmes, kurā attēlota vilka galva, reģistrācijas pieteikums – Agrākas valsts un starptautiskas grafiskas preču zīmes “WOLF Jardin” un

Ainsi, le modèle P 15 galbé, dont les champs verticaux de la stèle présentent un galbe convexe outrepassé et dont les angles de la pierre tombale de soubassement présentent un arrondi fortement accentué

parisienne, dont le siège social est à la Bourse du Travail, ... (3e), 6 ) du Syndicat du commerce parisien CFDT, dont le siège social est ... (3e), 7 ) de la société à responsabilité limitée Galfa

société d'acquêts fait partie de la succession de Mme [F] [J] [JV], - dit que la valeur totale de l'actif au décès de Mme [F] [J] [JV] et de 319.486,46 francs, - dit que la valeur de la propriété GALLIA

[D] [Q] a inventé de toute pièce l'embarras dans lequel l'aurait plongé Gala notamment vis-à-vis de ses proches, ce qui justifie une condamnation pour procédure abusive.

en conséquence, rejeter l'ensemble de leurs demandes, ¤ à titre subsidiaire, * juger que les photographies représentant le prince William et Kate A..., telles que reproduites dans le magazine GALA

Alain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1999 par la cour d'appel de Paris, au profit : 1 / de Mme X..., ès qualités de mandataire liquidateur du Gala des Etoiles, entreprise

Accord d'Astreintes GALAX

#Jordbruk - Hälsovårdspolitik - Nödåtgärder mot bovin spongiform encefalopati - Sjukdom kallad 'galna ko-sjukan'.#Mål C-157/96.

Hubert de Clausade, entrepreneur de spectacles sous le nom de Roland Hubert " Galas des Etoiles ", pour qu'il déclare les rémunérations versées à des artistes vedettes s'étant produits avec son concours