Fabrication d'articles textiles, sauf habillement. 13. 92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement. 13. 93 Fabrication de tapis et moquettes. 13. 93Z Fabrication de tapis et moquettes. 13. 94 Fabrication de ficelles, cordes et filets

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets, engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes " vis à billes " ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

Article Annexe I

—

En particulier, s'il est fait usage de bennes ouvertes, les déchets sortants du site devront être couverts d'une bâche ou d'un filet. L'exploitant s'assurera que les entreprises de transport intervenant sur son site respectent ces dispositions. 8.

Article Annexe Ib

—

Maîtriser la terminologie de la page (gouttières, marges, texte courant, lettrine, filets, texte en habillage,...). Expérimenter et comparer les différents paramètres de mise en pages en fonction d'un message à transmettre.

Article Annexe I b

—

Liaison encastrement • Assemblages par : - éléments filetés et éléments standards - élément d'apport (soudage, collage, clavette...) - association de formes complexes (cannelures,...), - frettage.

Article Annexe Ib

—

L'état de surface ne présente pas de défauts incompatibles avec la suite du process ; La pose de filets et de petits éléments de décor au pinceau est conforme au dessin ; Sablage : la pose de caches, de protections et le jet d'abrasif sont conformes

Article Annexe I

—

- Décapant - Gaz - Soudures - Chalumeau - Postes de soudure - Visserie - Rivets - Métal d'apport - Électrodes - Les filets de liaison sont continus et sans bulles d'air. - Le travail est propre.

Article Annexe I

—

Être capable de Conditions de réalisation Indicateurs d'évaluation - Assurer les opérations de réparation sur: - la table d'harmonie, fond et éclisses ( fracture, flipot, filetterie, pièce d'éclisses,...

Article Annexe I

—

- Le taraudage ou le filetage est réalisé en respectant l'aspect du filet et l'enveloppe géométrique.

Article Annexe I (suite)

—

la qualité du produit et de la rentabilité S3.1.4 : L'apprêt - Variations, méthodes (direct ou froid) et durées - Evolution interne des pâtes (fermentation et développement) - Les supports de pousse (toiles, bannetons, couches automatiques, filets

Article Annexe I

—

En particulier, s'il est fait usage de bennes ouvertes, les déchets sortants du site devront être couverts d'une bâche ou d'un filet. 7.5.

Article TABLEAU A

—

Filets pour la pêche, la chasse, etc. (Fabricant de). Fileur (Entrepreneur). Filotier, Fleurs artificielles (Marchand d'apprêts et papier pour). Fleurs d'oranger (Marchand de). Fondeur d'étain, de plomb ou fonte de chasse.

Article Annexe I

—

Présentation de l'activité de pêche professionnelle à la drague en mer Méditerranée L'activité de drague est pratiquée avec un engin remorqué par la puissance de propulsion du navire et composé d'un sac de filet ou d'un panier métallique monté sur un

LEGIARTI000028440141

—

0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 1 0 0 0 Total 0 18 460 14 035 590 465 1 200 (1) Exclusivement pour les débarquements de hareng commun capturé en tant que prise accessoire dans des pêcheries utilisant des filets

LEGIARTI000050672710

—

45_004_S2 1 Ch. eau Sougy 609948 6773722 Centre boug 609968 6773206 2020_01_2B-1 Corse Haute-Corse 2019_LOT1_ZN_2B_006 Monte BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Ferlaggia 1225608 6172774 2019_LOT1_ZN_2B_006_S1 1 Lerdo 1225675 6173057 Filette

Page 10 · 195 résultats

← Précédent