juridictionnelle de [Localité 15]) représenté par Me Michaël SANTELLI, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 94 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : [E] [I] Greffier : Claire FAUCHARD

l'attestation d'Alain Bari, indiquant : « étant co-indivisaire d'une propriété jouxtant les parcelles sud de Monsieur Y..., j'ai pu à maintes reprises apercevoir et converser avec Jean X... alors que celui-ci fauchait

s'étaient arrêtés et que Roger X... se trouvait debout sur la chaussée à l'arrière de la Citroën, un véhicule Peugeot, au volant duquel se tenait Philippe B..., est venu percuter l'arrière de la Citroën, fauchant

A présente toujours une " marche discrètement fauchant et ataxique avec augmentation du polygone de sustentation " ainsi qu'" un syndrome pyramidal du membre inférieur gauche, une aréflexie droite ".

A... établissaient qu'il avait entretenu lui-même ou à ses frais les parcelles, qu'il s'agisse des opérations de fauchage, de fanage, de pressage ou d'épandage, que l'utilisation des parcelles pour les

Samuel THOUROUDE Juge : Mme Carole FAUCHET Juge : M.

Localité 7] représentée par Me Jérôme VERMONT de la SELARL VERMONT & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE : SCI SYGZ [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Virginie FAUCHERRE

5 JUIN 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Lahcen X... 6 Allée du Président Allende 93450 L'ILE SAINT DENIS APPELANT Comparant assisté de Me ACHACHE substituant Me FAUCARD

entretien de ses terres soit acte d'exploitation de mise en valeur, il demande l'annulation des affiliations d'office ; que la MSA du Tarn et de l'Aveyron répond qu'il y a eu entretien des terres par fauchage

le 26 avril 2022, date du dernier état de ses débours, soit une somme de 13 629,07 euros ; - des fautes médicales ont été commises au sein du CHBA à savoir l'omission de mobilisation du tube de Fauchet

A titre reconventionnel, à titre principal, - Condamner la société SCI FLERIMA à payer à la société SCI LA FRANCILIENNE à titre de provision les sommes suivantes : *4.365,40 euros HT au titre du fauchage

B, C de la commune des Ardillats s'est fondé sur des manquements de ce dernier dans l'exécution de ses missions, en particulier le non ramassage de déchets après la taille d'arbres, le fauchage non terminé

SEINE MANCHE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Emilie GATTONE, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 693 et Me Virginie FAUCHERRE

la locataire faisait régulièrement faucher la pâture, sans expliquer en quoi une parcelle à destination de pâture pouvait être normalement exploitée nonobstant l'état d'abandon ainsi constaté, le fauchage

Y... 21 rue de Meslan 93130 NOISY LE SEC INTIMEE représentée par Me FAUCARD Avocat au Barreau de CRETEIL COMPOSITION DE LA COUR : Statuant en tant que Chambre Sociale Lors des débats et

seraient réalisés par le prestataire sous la direction et le contrôle du fermier et que le prestataire avait à son égard une obligation de conseil pour tout ce qui concerne la conduite des cultures, le fauchage

représentée par Me Anaïs FUCHS, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 288 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Olivia DIEGO Greffier : Hafize CIL lors des débats et Claire FAUCHARD

représentée par Me Anne RIEHM-COGNEE, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 248 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Olivia DIEGO Greffier : Hafize CIL lors des débats et Claire FAUCHARD

[Adresse 2] [Localité 10] représenté par Me Dilbadi GASIMOV, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 362 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : [V] [F] Greffier : Claire FAUCHARD

Française [Adresse 1] [Localité 10] représenté par Me Saïda BOUCHTI, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 237 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : [K] [J] Greffier : Claire FAUCHARD