Bobigny, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourg-en-Bresse, Brest, Caen, Cayenne, Chartres, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Draguignan, Evreux, Evry, Fort-de-France, Grasse, Grenoble, Le Havre, Le Mans, Lille, Lyon, Mamoudzou, Marseille, Meaux, Melun, Metz

Article Annexe II

—

français 18 23 41 1 804 189,00 FETIA API 22 10 32 1 408 147,51 Parti radical de gauche 7 16 23 1 012 106,02 UDF - Mouvement démocrate 3 19 22 968 101,41 Les Verts 4 5 9 396 041,49 Démocratie et République - anciennement Metz

Article 21

—

Metz Ardennes. Moselle. Forêts. Montpellier Pyrénées-Orient. Aude. Aveyron. Herault. Nanci Meurthe. Vosges. Meuse. Nîmes Lozère. Gard. Ardèche. Vaucluse. Orléans Loir-et-Cher. Loiret. Indre-et-Loire. Pau Les Landes.

Article Annexe Tableau VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 67

Code de l'organisation judiciaire

Ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar, Dijon, Metz et Nancy. Cour d'appel de Nouméa Nouméa. Ressort du tribunal de première instance de Nouméa. Mata-Utu. Ressort du tribunal de première instance de Mata-Utu.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Metz. Metz, Sarreguemines, Thionville. Béziers. Béziers. Montpellier. Montpellier, Millau, Rodez. Narbonne. Carcassonne, Narbonne. Perpignan. Perpignan. Cour d'appel de Nancy Epinal.

Article D47-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 99 > 99

Code de procédure pénale

Grenoble Cour d'assises de l'Isère Ressort de la cour d'appel de Grenoble Limoges Cour d'assises de la Haute-Vienne Ressort de la cour d'appel de Limoges Lyon Cour d'assises du Rhône Ressort de la cour d'appel de Lyon Metz

Article 1

—

Lyon, Bron, Décines-Charpieu, Fontaines-sur-Saône, Givors, Grigny, Meyzieu, Oullins, Pierre-Bénite, Rillieux-la-Pape, Saint-Fons, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Villeurbanne. Melun, Le Mée-sur-Seine, Dammarie-les-Lys. Montpellier.

Article L2224-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Code général des collectivités territoriales

Les schémas mentionnés au premier alinéa définissent des zones dans lesquelles il est pertinent d'installer des fontaines d'eau potable ou d'autres équipements nécessaires à la mise en œuvre des solutions mentionnées au 2° de l'article L. 2224-7-3.

LEGIARTI000050068694

—

TURQUESTEIN-BLANCRUPT SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN VASPERVILLER SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN VOYER SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN CHS LORQUIN TRÉSORERIE DE METZ-THIONVILLE

Article Annexe II

—

12 938 798 Parti communiste français 20 23 43 1 885 994 FETIA API 22 11 33 1 447 391 UDF-Mouvement démocrate 3 25 28 1 228 089 Parti radical de gauche 8 9 17 745 626 Démocratie et République - Metz

Article 2

—

L'établissement de placement éducatif et d'insertion de Metz exerce les missions suivantes : -selon les cas, la mise en œuvre et le suivi des décisions civiles et pénales de mesures d'investigation, mesures éducatives, mesures de sûreté, peines et aménagements

Article Annexe

—

Metz-Nancy-Lorraine. Tours-Val de Loire. Châteauroux-Déols. Montpellier-Méditerranée. Toussus-le-Noble. Cherbourg-Maupertus. Nantes-Atlantique. AÉRODROMES SOUMIS Cayenne-Rochambeau. Saint-Denis - Gillot.

LEGIARTI000041487345

—

Le SNA/NE est constitué, du service technique de Strasbourg, des maintenances régionales de Metz-Nancy-Lorraine et de Dijon, et de la division technique de Bâle-Mulhouse, terrain de groupe B, plus important que celui de Strasbourg.

Article 4

—

social BESANCON Besançon Institut régional du travail social de Franche-Comté Diplôme d'Etat d'assistant de service social CORSE Bastia Institut de formation et de recherche en travail social Diplôme d'Etat d'assistant de service social NANCY-METZ

Article D6141-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87

Code de la santé publique

10° bis Centre hospitalier régional de Guyane ; 11° Centre hospitalier régional de Lille ; 12° Centre hospitalier régional de Limoges ; 13° Hospices civils de Lyon ; 14° Assistance publique-hôpitaux de Marseille ; 15° Centre hospitalier régional de Metz-Thionville

Article 1

—

Ressort de la cour d'appel de Metz Tribunal de grande instance de Metz : 1. Ressort de la cour d'appel de Montpellier Cour d'appel de Montpellier : - greffe : 1. Tribunal de grande instance de Montpellier : 1.

Article Annexe

—

; Iwuy ; Lagnicourt-Marcel ; Lebucquière ; Léchelle ; Lesdain ; Ligny-en-Cambrésis ; Malincourt ; Marcoing ; Maretz ; Marquion ; Masnières ; Maurois ; Mazinghien ; Metz-en-Couture ; Moeuvres ; Montay ; Montigny-en-Cambrésis ; Montrécourt ; Morchies ;

LEGIARTI000048446453

—

Est DIDPAF Metz résidence Metz Chef SPAFT 1 57 DZPAF Est DIDPAF Metz résidence Thionville Chef SPAFT 1 57 DZPAF Est résidence Metz Adjoint chef BMRZ 1 57 DZPAF Est résidence Metz Chef BMRZ 1 67 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Strasbourg

Article Annexe

—

Il monte les accessoires de fontainerie et réalise les branchements particuliers. Il coffre et coule les butées béton. Il cale les reins de la conduite et enrobe les tuyaux. Il remblaie la tranchée par couches successivement compactées.

LEGIARTI000039342693

—

Saumur Saumur Cantons d'Allonnes, Baugé, Beaufort-en-Vallée (à l'exception de la fraction de commune de Loire-Authion), Doué-la-Fontaine, Gennes, Longué-Jumelles, Montreuil-Bellay, Noyant, Saumur-Nord, Saumur-Sud et Vihiers (à l'exception de la fraction

Page 10 · 414 résultats

← Précédent Suivant →