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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722efcd5801467740365f
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boulloche, avocat de la SCPA KLN -Erich Kasper, Gérard X..., Georges Z..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de M.
Source officielleRéférés
678ea91bbfd75b73b3e4075c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
N° RG 24/00577 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G4NZ MINUTE N° 24/ Dans l’affaire entre : Monsieur [N] [D] [V] né le 02 Mars 1958 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] DEMANDEUR, représenté par Me Eric
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10827
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Dans la journée j'ai appris que Eric Y... partait en déplacement professionnel pour deux semaines. J'ai éprouvé du soulagement.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00979
15 mai 2014
15 mai 2014
et partait le soir après 20 h ; de Monsieur Y..., chef de marché, qui s'exprime quant à lui ainsi : « Monsieur Eric X... mon manager effectuait sa mission sur des horaires très élargis par rapport aux
Source officielleService des référés
6699737307d408f8d4c2e9cc
18 juillet 2024
18 juillet 2024
GEOFFROY GUICHARD IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Eric FUMAT de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître
Source officielleciv3
613722efcd58014677403659
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Eric B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv3
613722aecd58014677400091
2 octobre 1996
2 octobre 1996
Eric X..., demeurant ..., ès qualités d'héritiers de Jean X..., décédé le 6 janvier 1991, gérant de la société SCI Résidence Les Platanes, Mme Liliane X..., agissant d'autre part, en vertu d'un droit
Source officielleciv3
61372356cd580146774087eb
4 novembre 1999
4 novembre 1999
Eric Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb45e405357f749ea8e4
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb45e405357f749ea8e6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb45e405357f749ea8e8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb46e405357f749ea8ec
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb46e405357f749ea8ee
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbbb
24 septembre 2012
24 septembre 2012
et dit que les éventuels dépens seraient à la charge d'Eric X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f4
22 janvier 2008
22 janvier 2008
né le 23 avril 1947 à MACON 71 Demeurant : ... 71000 MACON représenté par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assisté de Maître BRET, avocat au barreau de LYON Madame Elisabeth Y... épouse
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65bc61bc4fb290a346073fda
1 février 2024
1 février 2024
33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX défaillant Monsieur [N] [M] né le 11 Août 1969 à BESNI (TURQUIE) (33370) de nationalité Française 3 avenue Descartes 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX représenté par Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1cd
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Alain COCKENPOT, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 03 Mai 2011, tenue par Patrick BIROLLEAU
Source officiellecr
6137257acd5801467741e18b
20 juillet 1993
20 juillet 1993
Eric, - BUITRAGO Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises du VAUCLUSE, en date du 6 novembre 1992, qui les a condamnés respectivement à 20 et 15 ans de réclusion criminelle, pour meurtre ; Joignant
Source officiellecr
613724fecd5801467741a12b
25 octobre 1990
25 octobre 1990
provoquant l'éjection des quatre occupants et la mort de deux d d'entre eux, Catherine Z... et Elisabeth A..., ainsi que des blessures sur les deux autres, François Y..., propriétaire du véhicule, et Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b76
21 avril 2017
21 avril 2017
Eric Y... et Mme Nathalie Z..., épouse Y...
Source officiellePage 10 sur 110