Codes de loi français

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

n'étant pas issus de tels dérivés ; – produits visco-élastiques utilisés en ophtalmologie pour la pose d'implants cristalliniens issus de dérivés de tissus d'origine animale non viables ou en comportant ; – sources radioactives implantables dites " Grains

LEGIARTI000050802679

de lait liquide et de produits frais 10.51B Fabrication de beurre 10.51C Fabrication de fromage 10.51D Fabrication d'autres produits laitiers 10.52Z Fabrication de glaces et sorbets 10.61A Meunerie 10.61B Autres activités du travail des grains

Article Annexe I

pétillants Rs 78 Bugey vins mousseux + dénomination "Cerdon" Rs 78 Bugey vins mousseux et pétillants B 78 Bugey vins mousseux et pétillants + dénomination "Montagnieu" B 78 Bourgogne R 61 Bourgogne passe-tout-grains

Article Annexe I

standard ou semences de variétés non encore officiellement inscrites (1) (2) telles qu'elles sont définies à l'article 2, et conditions auxquelles elles doivent répondre : Dénomination botanique Typologie Nom vernaculaire Pureté Teneur maximale en graines

Article 30

neufs ≤ 2500 90 g/m² 120 g/m² Revêtement d'autobus neufs ≤ 2000 210 290 34° Extraction d'huiles végétales et de graisses animales et activités de raffinage d'huile végétale (toute activité d'extraction d'huile végétale à partir de graines

Article Annexe 130-A.1

Documents : - manuel de chargement de grains et rapport d'examen par la société de classification habilitée.

Article Annexe I

Savoie mousseux Rs 75 Vin de Savoie pétillant Rs 75 Vin de Savoie mousseux B 75 Vin de Savoie pétillant B 75 Vin de Savoie Ayze mousseux B 75 Vin de Savoie Ayze pétillant B 75 Seyssel mousseux B 75 Bourgogne R 61 Bourgogne Passe-tout-grain

Article Annexe 1

Mairie d'Auzits, 12390 Auzits. 10283 16 décembre 2008 CUMA de Passy et Macogny. 7, rue de l'Eglise, 02470 Passy-en-Valois. 10296 16 décembre 2008 CUMA SATIVA. 11, chemin de Fanière, 70100 Rigny. 10299 16 décembre 2008 Union Grain de soleil. 360,

LEGIARTI000025878508

kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 Ex 19.04 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn-flakes, par exemple) ; céréales (autres que le maïs) en grains

Article Annexe Ia

Tâches 2.1.1 Contrôler la conformité des matériaux : - Les coloris, les défauts, le grain. - La force (épaisseur). - La surface notée sur la peau. - Les non-conformités.

Article 1

sport 312p 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Pau Béarn - Centre national professionnel des commerces de sport loisirs (CNPC sport loisirs) II Assistant en gestion d'entreprise : option action commerciale et banque-finance 312p 3 ans Graine

Article B

Charançon de la graine des plantes ornementales et de l'avocatier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Helichotylanchus sp. (nématodes). Nématodes des cultures légumières et florales. Réunion.

Article (suite 9)

MÉLANGE DE BASE POUR LIQUIDE DE FREIN : POLY(2-8)ALKYLÈNE(C2-C3) GLYCOLS / ÉTHERS MONOALKYLÉS(C1-C4) DES POLYALKYLÈNE(C2-C10) GLYCOLS ET LES DÉRIVÉS ESTÉRIFIÉS DE L'ACIDE BORIQUE 17 MÉLANGE D'HUILES ACIDES ISSU DU RAFFINAGE D'HUILES DE GRAINES

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

collectivités régies par l'article 74 de la Constitution, de la Nouvelle-Calédonie, des Terres australes et antarctiques françaises et de l'île de Clipperton des matériaux d'extraction de toutes origines se présentant naturellement sous la forme de grains

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Fleurs, graines et jardineries Jardineries et graineteries. Toutes activités situées dans ces établissements et directement liées à leur objet. Magasins de fleurs naturelles. Immobilier Promoteurs et agences immobilières.

LEGIARTI000026833773

En revanche, les oléagineux (graines) et les dérivés d'oléagineux (tourteaux) sont deux constituants distincts car ils ne répondent pas aux mêmes objectifs nutritionnels.

LEGIARTI000025671392

BOURGOGNE B 1,50 BOURGOGNE + dénomination géographique complémentaire R 1,50 BOURGOGNE + dénomination géographique complémentaire Rs 1,50 BOURGOGNE + dénomination géographique complémentaire B 1,50 BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS

LEGIARTI000050802671

départementale des sucreries, sucreries-distilleries et distilleries de la Guadeloupe 1747 - Convention collective des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie 1930 - Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains

Article Annexe I

NUMERO D'ORDRE : 831.3.1 INSTRUMENTS : Mesures diverses : Humidimètres pour céréales et graines oléagineuses : Humidimètres utilisant la méthode d'extraction de l'eau : TARIF PAR INSTRUMENT : 50 F.