Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8988c
27 novembre 2007
27 novembre 2007
l'audience sans opposition des parties dûment avisées, et en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, Jeanne STUTZMANN a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a318
12 février 2008
12 février 2008
des débats et du délibéré de : * Jeanne STUTZMANN, présidente de la huitième chambre, qui a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a465
15 janvier 2008
15 janvier 2008
débats et du délibéré de : * Jeanne STUTZMANN, présidente de la huitième chambre qui a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b529
15 janvier 2008
15 janvier 2008
débats et du délibéré de : * Jeanne STUTZMANN, présidente de la huitième chambre qui a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON
Source officielle2ème chambre
DTA_2100830_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par deux mémoires enregistrés les 2 juillet et 8 octobre 2021, la SCI Villa Julia, représentée par Me Denizhan, conclut au rejet de la requête, à ce que la requérante soit condamnée au versement de la
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86daf
15 juin 2004
15 juin 2004
2004 Audience de plaidoiries du 04 Mai 2004 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne X..., président, * Martine BAYLE, conseiller, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87423
15 juin 2004
15 juin 2004
2004 Audience de plaidoiries du 04 Mai 2004 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne X..., président, * Martine BAYLE, conseiller, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d69
25 octobre 2005
25 octobre 2005
2006 R.G.04/6368 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne Z..., présidente de la huitième chambre, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d92
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Audience de plaidoiries du 27 Septembre 2005 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Martine Z..., conseiller, faisant fonction de Président, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87daa
21 mars 2006
21 mars 2006
2006 R.G. 05/283 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : *] Jeanne Z..., présidente de la huitième chambre, [* Martine BAYLE, conseillère, *] Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8815f
7 février 2006
7 février 2006
** R.G. 04/6883 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne Z..., présidente de la huitième chambre, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89888
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Audience de plaidoiries du 07 Novembre 2007 ***** R.G. 06 / 4699 La huitième chambre de la COUR D'APPEL de LYON, composée de : * Jeanne STUTZMANN, Présidente de la huitième chambre, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c503
27 novembre 2007
27 novembre 2007
des débats et du délibéré de : * Jeanne STUTZMANN, présidente de la huitième chambre qui a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON
Source officielleDELIBERE
69ada0cecdc6046d47f4052f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
VAUTHIER Mr MOREL [A] GREFFIER : Mme DENIZANE Rozenn DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 27/05/2025 Rôle Général : 2024 002396 LES FAITS M.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a1c
24 janvier 2006
24 janvier 2006
/ 3937 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : *] Jeanne STUTZMANN, présidente de la huitième chambre, [* Martine BAYLE, conseillère, *] Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b75
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Audience de plaidoiries du 28 Septembre 2005 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Martine X..., conseiller, faisant fonction de Président, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc0
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Audience de plaidoiries du 11 Octobre 2005- La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : Martine BAYLE, conseiller, faisant fonction de Président, Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8d
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Audience de plaidoiries du 05 Octobre 2005 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Martine A..., conseiller, faisant fonction de Président, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88175
6 mars 2006
6 mars 2006
Monsieur JACQUET, Président, suppléant Monsieur le premier président désigné à cet effet par ordonnance du 15 décembre 2005ä Monsieur ROBERT, Président de chambre, Madame BAYLE, Conseiller, Monsieur DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd8894d
3 octobre 2006
3 octobre 2006
plaidoiries du 13 Septembre 2006*****La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de :*] Martine BAYLE, conseillère, faisant fonction de présidente,[* Jean DENIZON
Source officiellePage 10 sur 14