les sociétés Lotus et Marina Lotus de leurs demandes, « qu'il ressort[ait] de l'acte authentique du 1er octobre 1975 que les actionnaires de la société anonyme, entreprise de promotion immobilière dénommée

son jugement du 28 juin 2011 à la somme de 50 000 euros pour la période allant du 11 septembre 2011 au 20 avril 2018, de la condamner à payer cette somme au syndicat des copropriétaires de l'immeuble dénommé

l'origine contractés par celle-ci ; qu'en retenant, pour annuler l'acte de vente litigieux, qu'il "stipule qu'il est passé entre l'association Union des Mutuelles d'Aix-en-Provence et ‘la société dénommée

Alain, - DELOGE Frédéric, - B...

concomitamment à ... au lieudit " ..., les premiers agissant sur commission rogatoire délivrée le 3 octobre 1997 par le juge d'instruction de Roanne, dans le cadre d'une procédure ouverte contre personne non dénommée

TARUSATE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 6 janvier 2004, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée

cassation pris de la violation des articles 245 et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que les arrêts attaqués ont été rendus par la cour d'assises de Metz dont le président était "Mme Marie-Claire Delorme

contradiction de motifs de fait équivaut à leur défaut ; qu'en énonçant tour à tour que la société Saban justifiait de l'accomplissement en France d'actes de possession et d'exploitation des personnages dénommés

1998, dès lors que ces suppléments de passif ou insuffisances d'actif ont une origine directe antérieure à cette date et n'ont pas été provisionnés ou ont été insuffisamment provisionnés (ci-après dénommé

de la prime de sujétion, outre les congés payés afférents, alors : « 1°/ que si elle présente un caractère forfaitaire et régulier, sans compenser une sujétion exceptionnelle, une prime-fut-elle dénommée

Groupe Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît, en liquidation judiciaire, 3°/ la société

, Luc X..., dirigeant de cette société, a été poursuivi pour "avoir détenu sans motifs légitimes des produits qu'il savait revêtus d'une marque contrefaite, en l'espèce, des peluches électroniques dénommées

à l'étranger des actes judiciaire et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale, l'acte introductif d'instance avait été remis par FedEx au domicile parisien du défendeur et qu'une personne dénommée

avec des références arrachées ; qu'ils ont retrouvé d'autre part chez Starprint et Brode Mode des composants d'ordinateurs dont les références s'appliquent à ceux figurant sur le bon de livraison au dénommé

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Cessy par les sociétés Tribu et ITM Entreprises

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Arcey par les sociétés Jovimaric et ITM Entreprises

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Belleville par les sociétés Camapa et ITM Entreprises

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Veyrins par les sociétés Poquencyr et ITM Entreprises