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10 407 résultats pour « DIVERNET Olivier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69da5c5acdc6046d47e1d262

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

DEBITEUR : La SAS SEMO [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 837 895 192 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier

Source officielle

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CC

civ3

6137229ecd580146773ff35a

Cassation

27 mars 1996

27 mars 1996

Olivier X..., domicilié ..., - Mme Béatrice X..., épouse Z..., domiciliée 46120 Le Bourg, tous trois n'ayant accepté la succession de leur mari et père, Léon, Gérard X..., que sous bénéfice d'inventaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0e

Appel

21 octobre 2013

21 octobre 2013

Maxime C..., Mme Claire C..., Mme Olivia C..., Association Limousine de Sauvegarde de l'enfant a l'adulte agissant en qualité d'Administrateur ad'hoc de Madame Gisèle Y... épouse Z..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f3e

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

I... au paiement de la somme de 2000 € pour procédure abusive et frustratoire et condamner Olivier I... de ce chef au paiement de la somme de 2000 €. • Condamner Olivier I... au paiement de la somme de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01380

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Olivier Y... et M.

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

68e97b323ea43407b912fbc1

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

09 octobre 2025 Le Greffier République Française Au nom du Peuple Français TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Ordonnance du 09 Octobre 2025 DEMANDERESSE : SAS AUX SAVEURS DES OLIVIERS

Source officielle
CA

5ème Chambre

6710aa70be64d7e51024519c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[S], l'association L'Olivier a multiplié les revendications.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae2c2dcdc6046d47fe3ce0

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

présente affaire par déclaration d'opposition à Ordonnance du Juge Commissaire en date du 05 juillet 2022 La cause a été entendue à l'audience du 08 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde9

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Olivier X... et AXA FRANCE à verser à M.

Source officielle
CC

cr

épositaire de l'autorité publique etc/Vincent et Jérémie Q

6079a86f9ba5988459c4d453

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Olivier, Z... Patrick, A... Christophe, B... Isabelle, épouse C..., D... Coralie, E... Véronique, F... Frédérique, G... Pascal, H... Serge, I... Laurent, X... Didier, J... Thierry, K... Alain, L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b9bd3db21cbdd891f0

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Olivier X...-Z... et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01061

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

Nicolas, Olivier et Patrick X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89107

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Olivier né le 21 Septembre 1968 à TRITH ST LÉGER Fils de X... Giancarlo et de Z...

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2307645_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SCI l'olivier a présenté des observations sur ce moyen d'ordre public le 2 juin 2025, communiquées le même jour. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

S.C.I. LA PAMPAc/S.A

686d731ea2273490db10bb8c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[D] [F] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Olivier DE FASSIO de la SCP SCP OLIVIER DE FASSIO- DAVID PERCHE, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f542

Appel

23 avril 2012

23 avril 2012

Olivier X... de toutes ses demandes fins et conclusions, Condamne M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fca8ba62739327dc4feb3d1

Appel

11 septembre 2020

11 septembre 2020

[S] à l'exclusion de la restitution du prix restant exclusivement à la charge de la SCI le 101, - condamné in solidum la SCI Le 101 et la SCP [U] Olivier [J] - [F] [M] à payer à M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469094.20231206

Admin. suprême

6 décembre 2023

6 décembre 2023

En premier lieu, le principe d'égalité ne s'oppose pas à ce que l'autorité investie du pouvoir réglementaire règle de façon différente des situations différentes ni à ce qu'elle déroge à l'égalité pour

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3f29cdc6046d47dfacd3

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le dirigeant envisage différentes mesures pour limiter les charges et redresser l'activité au cours de la période d'observation.

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

6629f360dc6faf00095887d1

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

LE DIRECTEUR DE L EPSM AGGLOMERATION LILLOISE MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Olivier BECUWE, Président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président

Source officielle