ou des ouvriers coloristes ou permanentistes du troisième échelon les travaux suivants : des shampoings, soins élémentaires de cosmétique, roulage et application des permanentes, application des colorants

Le 30 octobre 1995, M. et Mme Recio demandèrent au juge de citer la requérante à «   Urbanización El Mirador de la Sierra   », batîment 8, à Collado-Villalba (Madrid).

Les requêtes visées ont toutes trait à l'aménagement et la construction du lieu-dit Colora, présentent donc à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Signé par Madame DELAUBIER, conseiller pour le président empêché, et par Madame Jacqueline COURADO, adjoint administratif faisant fonction de greffier auquel la minute de la décision a été remise par le

sites de production et était organisé autour de trois secteurs : - la division « Chimie fine » (sociétés Orgapharm, Orgasynth Industries, Synthexim et All'Chem), - la division « Spécialités » et « Colorants

Rôle N° RG 21/06027 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHKRX [N] [S] [E] [S] épouse [S] C/ [M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabien COLLADO

S'agissant de la méthode de reconstitution à partir des doses de colorant : 8.

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 novembre 2008), rendu sur déféré de l'ordonnance d'un juge de la mise en état, que la SNC Établissements Sud Résidence Collado

[Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 26/01109 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQ3D Ordonnance n° 2026/M113 Monsieur [I] [S] Madame [Y] [V] Tous deux représentés par Me Fabien COLLADO

Totale numéro 11/11132 du 06/10/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 5], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Fabien COLLADO

La SAS Diex demande au tribunal de lui accorder le CIR relatif aux opérations rejetées, identifiées comme les sous-projets intitulés « amélioration de la stabilisation des colorants naturels » et « conception

Croatia, no. 58222/09, § 75, 26 July 2011; Colloredo Mannsfeld v. the Czech Republic, nos.   15275/11 and 76058/12 , §§ 27-29, 15 December 2016)?   2.

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre), au profit de la société Chambourcy, société anonyme, dont le siège est Les Colonnades

procédure civile, en vue de la rectification d'une erreur matérielle affectant l'arrêt n° 809 P+B prononcé le 13 avril 1999 sur le pourvoi n° N 97-17.626 opposant la société Bachy dont le siège est Les Colonnades

Gil Y... et son épouse ont constitué la SCI Les colonnades (la SCI), après avoir obtenu de la Banque populaire du Midi, aux droits de laquelle est venue la Banque populaire du Sud (la banque), un premier

2007 s'élevait à 21,382 millions d'euros "après impact des différentes cessions effectuées en 2007 pour un montant de 62.308 k€ (provenant pour l'essentiel de la cession des divisions Chimie fine et Colorants

produites et en particulier d'un extrait du registre du commerce et des sociétés daté du 17 août 2006, que le 1er avril 1995, la SARL KERLANN a reçu en location gérance le fonds de commerce dénommé Le Colorado

PERIODE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LE TROISIEME ALINEA DE L'ARTICLE 1ER DU DECRET ; ATTENDU QU'AU COURS DE L'ANNEE 1976, A LA SUITE D'UNE MODIFICATION DU SYSTEME COMPTABLE, LA SOCIETE GALVANOR COLORACIER