attaqué (Amiens, 2 décembre 2005), que le 26 mai 2004 les époux X..., qui avaient saisi le 28 avril 2004 le juge des référés du tribunal de grande instance d'une demande de bornage à l'encontre de Mme Colette

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 décembre 2013), que, soutenant que Mme [L] avait agrandi puis transformé en véranda son balcon en infraction avec le cahier des charges du lotissement, Mme [P], colotie

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Aubert, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de M. Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

moments distincts, à ses assesseurs, aux jurés, au ministère public, aux parties civiles et à leur conseil ainsi qu'au conseil de l'accusé et à ce dernier, d'une part, du procès-verbal d'audition de Colette

Maurice Y..., demeurant RN ..., 3 / la société Collet du Rampin, dont le siège est RN ..., en cassation de deux arrêts rendus les 7 mai 1997 et 16 octobre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

L. 315-2-1 du Code de l'urbanisme et 20 de la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales ; 3 ) qu'en décidant que la commune de Montvalezan-La-Rosière pouvait prétendre à la qualité de colotie

la demande de Me [V] [E] tendant au prononcé de la liquidation judiciaire de : ASPHALTE 76 (SARL) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [I] [G], gérant, assisté de Me Amélie de COLNET

données en fin d'instruction par X... affirmant qu'il avait dû se livrer à ce trafic sous la menace de relations d'affaires dont il avait fait la connaissance en Bolivie, à savoir deux Américains et un colonel

cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre civile), au profit : 1 / de la société CDR créances, société anonyme, venant aux droits de la société Banque Colbert

, en deuxième lieu, qu'ayant rappelé qu'elle avait constaté, lors de son examen de l'action en contrefaçon par reproduction du produit couvert par le brevet, notamment en raison de la présence d'un collet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° R/90-43.246 formé par Mme Marie-Odile Collet, demeurant à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne

2 ) que l'écrit diffamatoire ajoutait que parmi les administrateurs fondateurs de "l'Association des amis du professeur X...", "on trouve une fille du défunt, Clara E..., directeur de cabinet de Colette

de les débouter de leur demande de démolition d'une construction à usage d'hôtel édifiée en infraction au cahier des charges du lotissement sur un lot, par la société civile immobilière l'Angeline, colotie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette, Renée A..., divorcée X..., demeurant ..., agissant en sa

Pour tenter d'obtenir la libération des otages, la société Sogea Satom a notamment décidé de recourir aux services de X..., ancien colonel de l'armée française et du service d'action de la Direction générale

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 juin 2001) et les productions, que, statuant à la demande de la Régie immobilière de la ville de Paris (la RIVP), qui avait entrepris de faire édifier, 3, rue du Colonel

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 juin 2001) et les productions, que, statuant à la demande de la Régie immobilière de la ville de Paris (la RIVP), qui avait entrepris de faire édifier, 3, rue du Colonel

relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe VanDrie de la société Tendriade-Collet S.A.S