Lorsque l'accès à la plate-forme s'effectue avec une échelle extérieure le clair de l'ouverture à travers les batayoles de la plate-forme doit être compris entre 70 et 75 cm. 1.4.

LEGIARTI000032745229

—

MX842988S ATAX II SETE ST 581719 BAMBI SAINT-MALO 199782 E BLAVET-MORBIHAN LORIENT 908967 H BOGHOSSE SETE 254969 CALLIPYGE YEU YE 424928 CAPITAINE PICQ MARSEILLE MA 223119 CAPRICE D'ANITRA LORIENT LO 638175 CARABOSSE BORDEAUX BX1757 CLAIR

Article D412-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 01

Code de la consommation

Ces instructions et ces informations, ainsi que tout étiquetage, sont clairs, compréhensibles et intelligibles ; 8° Les fabricants qui considèrent ou ont des raisons de croire qu'un produit qu'ils ont mis sur le marché n'est pas conforme à la présente

Article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Code de la route

-Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni à l'avant de deux feux de position émettant vers l'avant une lumière blanche, orange ou jaune, visible la nuit, par temps clair, à une distance de 150 mètres

Article 1

—

l'excédent de ce prix dans la caisse du Domaine, s'il n'est pas réclamé par le propriétaire. 6° - Les comestibles de toute nature, les fruits, les légumes, denrées, les foins, pailles et autres fourrages, dont le dépôt se fait dans les greniers de la Halle

Article Annexe II

—

Les procédures de traçabilité et de gestion des produits non conformes (retrait, rappel...). 4° Cas particulier des marchés de gros et des halles de criée Le règlement intérieur élaboré par l'exploitant de l'établissement reprenant les principales règles

Article B (1)

—

Traitement insecticide et fongicide au départ (1, 2), mentionné en clair sur les emballages individuels.

Article 27

—

Ces décrets peuvent fixer des règles différentes selon que la diffusion a lieu en clair ou fait appel à une rémunération de la part des usagers, ou selon l'étendue de la zone géographique desservie et pourront prévoir une application progressive en fonction

Article 21.101

—

Dans le cas où la modification n'aurait pas été approuvée dans le délai stipulé au présent alinéa ou s'il est clair qu'elle ne le sera pas, le postulant peut : 1° Soit déposer une nouvelle demande de modification et se conformer à l'ensemble des dispositions

Article D775-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 71

Code monétaire et financier

533-14, les mots : " mentionnées au 5 de l'article 71 du règlement délégué (UE) n° 2017/565 de la Commission du 25 avril 2016 " sont remplacés par les mots : " suivantes : " a) L'entreprise d'investissement fournit au client un avertissement écrit clair

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

traînantes ou autres engins de pêche ne réduisant pas sa capacité de manœuvre ; 3° " Feu blanc, feu rouge, feu vert, feu jaune et feu bleu " : les feux dont les couleurs répondent aux prescriptions de l'article A. 4241-48-2 ; 4° " Feu puissant, feu clair

Article Annexe (suite)

—

Liste des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini à l'article 1 Secteur du spectacle vivant • Philharmonie de Paris • La Colline - théâtre national • Établissement public du parc et de la grande halle

Article 21N101

—

Dans le cas où la modification n'a pas été approuvée dans le délai stipulé au présent alinéa, ou s'il est clair qu'elle ne le sera pas, le postulant peut : a) Soit déposer une nouvelle demande de modification et se conformer à l'ensemble des dispositions

Article 214-2.02

—

Un clair minimum de 60 x 60 cm. 7.

Article ANNEXE

—

Leur exposé doit être clair, sincère et complet. Elles mentionnent l'identité du ou des adhérents concernés. Ces questions font l'objet d'une réponse écrite qui doit être communiquée par l'association à l'adhérent.

Article R5121-146-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91

Code de la santé publique

administrer - Réservé à la réalisation de préparations en pharmacie " ainsi que les modalités d'utilisation ; g) Le mode d'administration, si nécessaire ; h) La mention " Attention - Solution hypertonique " en caractères gras et noirs sur fond bleu clair

Article D773-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 71

Code monétaire et financier

Article D774-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 71

Code monétaire et financier

. 533-14, les mots : " mentionnées au 5 de l'article 71 du règlement délégué (UE) n° 2017/565 de la Commission du 25 avril 2016 " sont remplacés par les mots : " suivantes : "a) L'entreprise d'investissement fournit au client un avertissement écrit clair

Article L412-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 38

Code monétaire et financier

Le résumé comprend un avertissement clair à cet effet. III.

Article 12

—

Ce message est clair, lisible, unique et compréhensible et permet aux utilisateurs d'accéder à un site internet officiel défini par le décret mentionné au VI du présent article.

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